le Programme de master de recherche en droit privé

Les questions juridiques relatives au Code d’exécution et de la faillite (ÖHYL-333)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
ÖHYL-333 Les questions juridiques relatives au Code d’exécution et de la faillite 2 3 0 0 3 7
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Master
Enseignant(s) du Cours YAŞAR HAKAN PEKCANITEZ hpekcanitez@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Examiner les institutions problématiques concernant l'application du code de l'exécution et la faillite
Contenus La plainte
La mainlevée de l’opposition
L’annulation de l’opposition
L’action en constatation négative
l’action en répetition de l’indu
La saisie
La participation à la saisie
La réalisation des biens
l'annulation de l'adjudication
La saisie conservatoire
L'action en nullité
Faillite des sociétés anonymes
L'ajournement de la faillite
Concordat
Acquis d'Apprentissage du Cours La compréhension des buts indiqués dans la partie d’objectif du cours.
Méthodes d'Enseignement Oral
Ressources Berkin, Necmeddin M., Tatbikatçılara İcra Hukuku Rehberi, İstanbul 1980.
Kuru Baki, İcra ve İflâs Hukuku El Kitabı, 2. Baskı, İstanbul 2013.
Kuru Baki, İstinaf Sistemine Göre İcra ve İflâs Hukuku Ders Kitabı, Ankara 2017.
Arslan Ramazan/Yılmaz Ejder/ Ayvaz Taşpınar Sema, İcra ve İflâs Hukuku, 2. Baskı, Ankara 2016.
Pekcanıtez Hakan/Atalay Oğuz/Sungurtekin Özkan Meral/ Özekes Muhammet, İcra ve İflâs Hukuku, 11. Bası, Ankara 2013.
Üstündağ Saim, İcra Hukukunun Esasları, 8. Bası, İstanbul 2004.
Pekcanıtez Hakan/Atalay Oğuz/Sungurtekin Özkan Meral/ Özekes Muhammet, İcra ve İflâs Hukuku Ders Kitabı, 4. Bası İstanbul 2017.
Postacıoğlu İlhan/Altay Sümer, İcra Hukuku Esasları, 5. Bası, İstanbul 2010.
Muşul Timuçin, İcra ve İflâs Hukuku, 6. Bası, Ankara 2014.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 La plainte
2 La mainlevée de l’opposition
3 L’annulation de l’opposition
4 L’action en constatation négative
5 l’action en répetition de l’indu
6 La saisie
7 La participation à la saisie
8 La réalisation des biens
9 l'annulation de l'adjudication
10 La saisie conservatoire
11 L'action en nullité
12 Faillite des sociétés anonymes
13 L'ajournement de la faillite
14 Concordat
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit, X
2 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, X
3 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires, X
4 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, X
5 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, X
6 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
7 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, X
8 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, X
9 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, X
10 Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 14 7 98
Devoir 2 5 10
Présentation 1 5 5
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0 0
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 8 8
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 1 15 15
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 164
Charge totale de Travail / 25 6,56
Crédits ECTS 7
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