le Programme de licence en droit

Droit international privé II(HUK462)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK462 Droit international privé II 8 4 0 0 4 5
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours HATİCE ÖZDEMİR KOCASAKAL hkocasakal@gmail.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Le but de ce cours est de faire une appréciation de la loi sur le droit de la procédure internationale et d’analyser le système qui réglemente les dispositions propres à résoudre les disputes portant un élément d’extranéité et d’observer l’application de ces lois par les tribunaux turcs.
Contenus Semaine 1. Juridiction Internationale des Tribunaux Turcs (règles générales)

Semaine 2. Juridiction Internationale des Tribunaux Turcs (règles générales)

Semaine 3. Juridiction Internationale des Tribunaux Turcs (règles spécifiques)

Semaine 4. Juridiction Internationale des Tribunaux Turcs (règles spécifiques)

Semaine 5. Questions importantes du droit de la procédure internationale

Semaine 6. Questions importantes du droit de la procédure internationale

Semaine 7. Traités internationaux du droit de la procédure internationale

Semaine 8. Reconnaissance et exécution des décisions des tribunaux étrangers

Semaine 9. Reconnaissance et exécution des décisions des tribunaux étrangers

Semaine 10. Reconnaissance et exécution des sentences arbitrales étrangères

Semaine 11: Reconnaissance et exécution des sentences arbitrales étrangères

Semaine 12: Loi Turque sur L’Arbitrage International

Semaine 13. Loi Turque sur L’Arbitrage International

Semaine 14. Convention de New York
Acquis d'Apprentissage du Cours A la fin du cours l’étudiant pourra

-faire preuve de sa connaissance des principes de droit de la procédure international
- reconnaitre les règles de compétence internationale des tribunaux turcs
- reconnaitre le système de reconnaissance et exécution des décisions des tribunaux étrangers et des sentences arbitrales étrangères.
Méthodes d'Enseignement Le cours est composé des classes théoriques et pratiques.
Ressources 1. Aysel ÇELİKEL / Bahadır ERDEM: Milletlerarası Özel Hukuk, İstanbul 2016.

2. Gülören TEKİNALP / Ayfer Uyanık: Milletlerarası Özel Hukuk: Bağlama Kuralları, İstanbul 2016.

3. Ergin NOMER: Devletler Hususi Hukuk, İstanbul, 2017.

4. Ziya AKINCI: Milletlerarası Tahkim, İstanbul, 2009.

5. Ata SAKMAR / Nuray EKŞİ / İlhan YILMAZ: Milletlerarası Özel Hukuk ve Usul Hukuku Hakkında Kanun ve Mahkeme Kararları, İstanbul, 2001.

6. Cemal ŞANLI / Emre ESEN / İnci ATAMAN - FİGANMEŞE, Milletlerarası Özel Hukuk (Vedat, 2016)
Imprimer le contenu du cours
Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Toplam 0 0
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Charge totale de Travail 0
Charge totale de Travail / 25 0,00
Crédits ECTS 0
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