le Programme de licence en droit

Droit des biens II(HUK324)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK324 Droit des biens II 6 3 0 0 3 3
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Kadir Emre Gökyayla kadiremre.gokyayla@law.bau.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Apprendre aux étudiants les principes fondamentaux du droit des biens
Contenus voire les intitulés du cours
Acquis d'Apprentissage du Cours Les étudiants apprennent la propriété mobilière et les droits réels limités.
Méthodes d'Enseignement ex-cathedra
Ressources Kemal Oğuzman, Özer Seliçi, Saibe Oktay Özdemir, Eşya Hukuku, İstanbul, 2018.
Kemal Oğuzman, Özer Seliçi, Saibe Oktay Özdemir, Eşya Hukuku Kısa Ders Kitabı, İstanbul, 2018.
Selahattin Sulhi Tekinay, Sermet Akman, Haluk Burcuoğlu, Atilla Altop, Tekinay Eşya Hukuku, C.I, İstanbul 1989.
Lale Sirmen, Eşya Hukuku, Ankara 2018.
Turgut Akıntürk , Jale G. Akipek , Derya Ateş, Eşya Hukuku, İstanbul, 2018.
Haluk Nomer, Serkan Ergüne, Eşya Hukuku, 2018.
Commentaire Romand, Code civil II art. 457-977, Bâle, 2016.
Paul-Henri Steinauer, Les droits réels, Bern, 2012.
Code des obligations turc
Code des obligations suisse
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 La propriété mobilière: l'objet, l'acquisition, la perte
2 La notion du droit réel limité, ses espèces
3 Les principes régissant les droits réels limités, l'ordre des droits réels limités
4 Les servitudes: en général
5 Les servitudes foncières
6 Les servitudes foncières
7 Les servitudes personnelles
8 Les servitudes personnelles
9 Les droits de gage immobilier
10 Les droits de gage immobilier
11 Les droits de gage immobilier
12 Les droits de gage mobilier
13 Les droits de gage mobilier
14 Les droits de gage mobilier
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 40
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 3 42
Préparation pour le cours 14 1 14
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 6 6
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 12 12
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 74
Charge totale de Travail / 25 2,96
Crédits ECTS 3
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