Droit constitutionnel turc (HUK112) | GSÜ

Contenus

Objectif du Cours

Examination des concepts fondemanteaux du Droit constitutionnel turc et français

Contenu du Cours

Droit constitutionnnel

Acquis d'Apprentissage du Cours

- L’orde constitutionnel turc sous la Constitution de 1982
- L’orde constitutionnel français sous la Ve République française

Méthodes d'Enseignement

Cours et travaux dirigés

Ressources

Yavuz ATAR, Türk Anayasa Hukuku, Mimoza, 5. Bası, Konya, 2009.

Süheyl BATUM, 99 Soruda Neden ve Nasıl Çağdaş Bir Anayasa, XII Levha, İstanbul, 2009.

Naz ÇAVUŞOĞLU, Anayasa Notları, Beta, 1997.

Cem EROĞUL, Anatüzeye Giriş, 10. Bası, İmaj, Ankara, 2009.

Zafer GÖREN, Anayasa Hukuku, Seçkin, Ankara, 2006.

2010.

Kemal GÖZLER, Türk Anayasa Hukuku Dersleri, Ekin, Bursa, 2010.

A. Şeref GÖZÜBÜYÜK, Anayasa Hukuku, Turhan Kitabevi, 16. Bası, Ankara, 2008.

İbrahim Ö. KABOĞLU, Anayasa Hukuku Dersleri, Legal, 4. Baskı, İstanbul, 2009.

B. Emrah ODER-O. Korkut KANADOĞLU, Uygulamalı Anayasa Hukuku, Beta, İstanbul, 2008.

Ergun ÖZBUDUN, Türk Anayasa Hukuku, Yetkin, 11. Baskı, Ankara, 2010.

Attila ÖZER, Anayasa Hukuku, Turhan Kitabevi, 2. Bası, Ankara, 2005.

Yavuz SABUNCU, Anayasaya Giriş, İmaj, 13. Bası, Ankara, 2007.

Mümtaz SOYSAL, Yüz Soruda Anayasanın Anlamı, Gerçek, 11. Baskı, İstanbul, 1997.

Bülent TANÖR- Necmi YÜZBAŞIOĞLU, 1982 Anayasasına Göre Türk Anayasa Hukuku, Beta, İstanbul, 2010.

Erdoğan TEZİÇ, Anayasa Hukuku, Beta, 13. Bası, İstanbul, 2009.

Bülent YAVUZ-Hasan TUNÇ-Faruk BİLİR, Türk Anayasa Hukuku, Asil, Ankara, 2009.

ARDANT (P.), Institutions politiques et Droit constitutionnel, LGDJ (Coll. Manuels), dernière ed.

BURDEAU (G.), HAMON (F.), TROPER (M.), Droit constitutionnel et Institutions politiques, LGDJ, dernière ed.

CHAGNOLLAUD (D.), Droit constitutionnel contemporain, t. 2, A. Colin.

CHANTEBOUT (B.), Droit constitutionnel et science politique, A. Colin.

COHENDET (M.-A.), Droit constitutionnel, Montchrestien, dernière ed.

DUHAMEL (O.), Droit constitutionnel et politique, Seuil, dernière ed.

FAVOREU (L.) et alii, Droit constitutionnel, Dalloz (coll. Précis), dernière ed.

GICQUEL (J.), Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien (coll. Domat), dernière ed.

LAVROFF (D.-G.), Le droit constitutionnel de la Vème République, Dalloz (précis), dernière ed.

QUERMONNE (J.-L.) et CHAGNOLLAUD (D.), Le gouvernement de la France sous la Vème République, Fayard, dernière ed.

ROUSSEAU (D) et VİALA (A), Droit constitutionnel, Montchrestien, dernière ed.

ROUSSEAU (D), La République se meurt, vive la démocratie, O. Jacob, 2007.

VIALLE (P.) et alii, Droit constitutionnel et institutions politiques, L’Hermès, dernière ed.

ZOLLER (E.), Droit constitutionnel, P.U.F. (coll. Droit fondamental), dernière ed.

Intitulés des Sujets

Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine	Intitulés des Sujets
1	De l’élaboration de la Constitution de 1982 – La naissance de la Vème République
2	Les caractéristiques principales de la Constitution de 1982 - La désignation du Président de la République
3	Les principes fondamentaux de la République: les Droits de l’Homme, la démocratie et le nationalisme d’Atatürk – Les pouvoirs du Président de la République
4	Les principes fondamentaux de la République: La laicité, l’Etat social – Le principe de l’irresponsabilité du Président de la République
5	Les principes fondamentaux de la République: l’Etat de Droit – L’institution gouvernementale
6	Le régime juridique des droits fondamentaux – Les pouvoirs du gouvernement
7	Le régime juridique des droits fondamentaux sous l’etat d’urgence – La responsabilité politique du gouvernement et la responsabilité pénale des ministres
8	L’examen partiel
9	Le pouvoir législatif: L’institution parlementaire et le statut juridique des ses membres – L’institution parlementaire
10	Le pouvoir législatif: Organisation du travail et les attributions du Parlement – La délimitation du domaine de la loi
11	Le pouvoir exécutif: Le Président de la République – La fabrication de la loi
12	Le pouvoir exécutif: Le Gouvernement – Le Conseil constitutionnel
13	Le pouvoir judiciaire: L’institution de l’orde judiciare et les principes fondamentaux – Le contrôle de constitutionnalité préventif
14	Le pouvoir judiciaire: La justice constitutionnelle – La question prioritaire de constitutionnalité

Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine	Intitulés des Sujets
1	La justice constitutionnelle - L'histoire
2	La justice constitutionnelle - Les fonctions
3	La just,ce constitutionnelle - Le statut
4	le recours en annulation
5	l'exeption d'inconstitutionnalité
6	les voies de recours
7	La protection des droits fondamentaux
8	examen partiel
9	corrigé de l'examen
10	La protection des droits fondamentaux
11	Les types des decisions de la Cour Constitutionnelle
12	L'effet des decisions de la Cour Constitutionnelle
13	L'effet des decisions de la Cour Constitutionnelle
14	Le recours des particuliers devant la Cour Constitutionnelle

Système d'évalution

Contribution à la Note Finale
Activités	Numéro	Contribution
Contribution du contrôle continu à la note finale	1	40
Contribution de l'examen final à la note finale	1	60
Total	2	100

Contrôle Continu
Activités	Numéro	Contribution
Devoir	0	0
Présentation	0	0
Examen partiel (temps de préparation inclu)	0	0
Projet	0	0
Travail de laboratoire	0	0
Autres travaux pratiques	0	0
Quiz	0	0
Devoir/projet de session	0	0
Portefeuille	0	0
Rapport	0	0
Journal d'apprentissage	0	0
Mémoire/projet de fin d'études	0	0
Séminaire	0	0
Autre	0	0
Total	0	0

Evalution de la Compétence

No	Objectifs Pédagogiques du Programme	Contribiton
No	Objectifs Pédagogiques du Programme	1	2	3	4	5
1	Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser.					X
2	Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques).					X
3	Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit.					X
4	Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques.					X
5	Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires.					X
6	Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées.					X
7	Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués.					X
8	Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant.					X
9	Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés.					X
10	Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin.					X
11	Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit.					X
12	Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel.					X
13	Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose.					X
14	Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social.					X

Tableau de la Charge de Travail

Activités	Nombre	Durée	Charge totale de Travail
Durée du cours	14	5	70
Préparation pour le cours	14	4	56
Charge totale de Travail			126
Charge totale de Travail / 25			5.04
Crédits ECTS			5