le Programme de master professionnel en droit économique

Droit de l’informatique(EHYL-379)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
EHYL-379 Droit de l’informatique 1 3 0 0 3 6
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Master
Enseignant(s) du Cours Emine Eylem AKSOY RETORNAZ eaksoy@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Connaître l’aspect pratique du droit de l’informatique.
Contenus 1e semaine : Introduction au droit
2e semaine : Introduction au droit de l’informatique
3e semaine : Droit de l’informatique dans le contexte pénal
4e semaine : Code pénal turc art. 243– I
5e semaine : Code pénal turc art. 243– II
6e semaine : Code pénal turc art. 244– I
7e semaine : Code pénal turc art. 244– II
8e semaine : Code pénal turc art. 157-158 – I
9e semaine : Code pénal turc art. 157-158 – II
10e semaine : Loi n. 5651 – I
11e semaine : Loi n. 5651 – II
12e semaine : Loi n. 5651 – III
13e semaine : Propriété intellectuelle et droit de l’informatique – I
14e semaine : Propriété intellectuelle et droit de l’informatique – II
Acquis d'Apprentissage du Cours Connaître les éléments, le champ d’application et les sanctions des infractions de l’informatique, les problèmes actuels en la matière et trouver des solutions appropriées.
Méthodes d'Enseignement cours magistral et travaux dirigés.
Ressources Necati MERAN, Sahtecilik, Malvarlığı ve Bilişim Suçları
B. Zakir Avşar – Gürsel Öngören, Bilişim Hukuku
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Introduction au droit
2 Introduction au droit de l’informatique
3 Droit de l’informatique dans le contexte pénal
4 Code pénal turc art. 243– I
5 Code pénal turc art. 243– II
6 Code pénal turc art. 244– I
7 Code pénal turc art. 244– II
8 Code pénal turc art. 157-158 – I
9 Code pénal turc art. 157-158 – II
10 Loi n. 5651 – I
11 Loi n. 5651 – II
12 Loi n. 5651 – III
13 Propriété intellectuelle et droit de l’informatique – I
14 Propriété intellectuelle et droit de l’informatique – II
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 50
Contribution de l'examen final à la note finale 1 50
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 100
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 100
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit économique et de la théorie de la méthodologie de droit, X
2 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, X
3 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires, X
4 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, X
5 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, X
6 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
7 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés,
8 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, X
9 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, X
10 Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 15 2 30
Préparation pour le cours 13 1 13
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 2 2
Examen final (temps de préparation inclu) 2 2 4
Charge totale de Travail 49
Charge totale de Travail / 25 1,96
Crédits ECTS 2
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