le Programme de master professionnel en droit économique

Le nouveau code de procédure et la jurisprudence en la matière (EHYL-366)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
EHYL-366 Le nouveau code de procédure et la jurisprudence en la matière 1 0 0 0 3 6
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Master
Enseignant(s) du Cours Güray ERDÖNMEZ gerdonmez@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Examiner les institutions problématiques concernant l'application de la loi sur la procédure civile
Contenus La compétence attributive et la compétence territoriale
Les actes de procédure
Les parties
Les principes dominants à la procédure çivile
Les conditions de procès (Conditions de recevabilité)
Les sortes de procès
L´engagement d´une action
La réponse au procès
l’observation préalable
L’enquête
La preuve
Les preuves
La décision-le jugement
Voies de recours
Acquis d'Apprentissage du Cours La compréhension des buts indiqués dans la partie d’objectif du cours.
Méthodes d'Enseignement Oral
Ressources Kuru Baki, İstinaf Sistemine Göre Yazılmış Medenî Usûl Hukuku Ders Kitabı, İstanbul 2017.
Pekcanıtez Hakan/Özekes Muhammet/Akkan Mine/Taş Korkmaz Hülya (Editörler), Pekcanıtez Usûl Medenî Usûl Hukuku, 15. Bası, İstanbul 2017.
Erdönmez Güray, Medenî Usûl Hukukunda Belgelerin İbrazı Mecburiyeti, 2. Bası, İstanbul 2014.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 La compétence attributive et la compétence territoriale
2 Les actes de procédure
3 Les parties
4 Les principes dominants à la procédure civile
5 Les conditions de procès (Conditions de recevabilité)
6 Les sortes de procès
7 L´engagement d´une action
8 La réponse au procès
9 l’observation préalable
10 L’enquête
11 La preuve
12 Les preuves
13 La décision-le jugement
14 Voies de recours
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit économique et de la théorie de la méthodologie de droit, X
2 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, X
3 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires, X
4 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, X
5 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, X
6 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
7 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, X
8 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, X
9 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, X
10 Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 3 42
Préparation pour le cours 14 6 84
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0 0
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 10 10
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 136
Charge totale de Travail / 25 5,44
Crédits ECTS 5
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