le Programme de licence en droit

Droit constitutionnel turc(HUK112)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK112 Droit constitutionnel turc 2 5 0 0 5 6
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours NECMİ YÜZBAŞIOĞLU nyuzbasioglu@gsu.edu.tr (Email) Özen ÜLGEN ADADAĞ ozen.ulgen@gmail.com (Email) Valentin Retornaz vretornaz@gsu.edu.tr (Email) Burcu ALKIŞ balkis@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Examination des concepts fondemanteaux du droit constitutionnel turc dans son contexte historique.
Contenus Droit constitutionnnel turc
Acquis d'Apprentissage du Cours - Histoire constituionnelle ottomane-turque
- L’orde constitutionnel turc sous la Constitution de 1982
Méthodes d'Enseignement Cours et travaux dirigés
Ressources - Yavuz Atar, Türk Anayasa Hukuku, 11. Bası, Ankara: Seçkin, 2015.
- Süheyl Batum, 99 Soruda Neden ve Nasıl Çağdaş Bir Anayasa, İstanbul: XII Levha, 2009.
- Cem Eroğul, Anatüzeye Giriş, 15. Bası, Ankara: İmaj, 2016.
- Zafer Gören, Anayasa Hukuku, 2. Bası, Ankara: Yetkin, 2015.
- Kemal Gözler, Türk Anayasa Hukuku Dersleri, 21. Bası, Bursa: Ekin, 2017.
- İbrahim Kaboğlu, Anayasa Hukuku (Genel Esaslar), 12. Bsakı, İstanbul: Legal, 2017.
- Ergun Özbudun, Türk Anayasa Hukuku, 17. Bası, Ankara: Yetkin, 2017.
- Mümtaz Soysal, Yüz Soruda Anayasanın Anlamı, 11. Baskı, İstanbul: Gerçek, 1997.
- Bülent Tanör, Osmanlı-Türk Anayasal Gelişmeleri, 28. Bası, Yapı Kredi, 2017.
- Bülent Tanör/Necmi Yüzbaşıoğlu, 1982 Anayasasına Göre Türk Anayasa Hukuku, 16. Baskı, İstanbul:Beta, 2016.
- Erdoğan Teziç, Anayasa Hukuku, 21. Bası, İstanbul: Beta, 2017.
- Hasan Tunç/Faruk Bilir/Bülent Yavuz, Türk Anayasa Hukuku, 7. Bası, Ankara: Adalet, 2015.
- Necmi Yüzbaşıoğlu, Anayasa Hukukunun Temel Metinleri, 13. Bası, İstanbul: Beta, 2017.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Les caractéristiques du gouvernement central et local à l’Empire otoman et les réformes du XIXe siècle
2 L'époque de la Première et la Deuxième monarchie constitutionnelle
3 L’époque de la guerre de l’indépendance et la Constitution de 1921
4 La constitution de 1924: l'époque du parti unique et le passage au multipartisme
5 La Constitution de 1961 et l’élaboration de la Constitution de 1982
6 Les caractéristiques principales de la Constitution de 1982
7 Les principes fondamentaux de la République
8 L’examen partiel
9 Le régime juridique des droits fondamentaux
10 Le régime juridique des droits fondamentaux sous l'état d'urgence
11 Le pouvoir législatif: l’institution parlementaire, le statut juridique de ses membres, organisation du travail et les attributions du Parlement
12 Le pouvoir exécutif: le Président de la République - son statut, ses pouvoirs et sa responsabilité
13 Le pouvoir judiciaire: l’institution de l’orde judiciare et les principes fondamentaux
14 Le pouvoir judiciaire: La justice constitutionnelle
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
1 La justice constitutionnelle: son histoire, ses fonctions et les modèles de contrôle de constitutionnalité
2 La Cour constitutionnelle: la nomination de ses membres et ses attributions
3 Le recours en annulation
4 L'exeption d'inconstitutionnalité
5 Les voies de recours
6 La limitation et la protection des droits fondamentaux
7 La limitation et la protection des droits fondamentaux
8 Examen partiel
9 Corrigé de l'examen
10 Le statut juridique des parlementaires et le Président de la République
11 Les types des décisions de la Cour constitutionnelle
12 L'exécution et les effets des decisions de la Cour constitutionnelle
13 L'exécution et les effets des decisions de la Cour constitutionnelle
14 La requête individuelle devant la Cour constitutionnelle
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 5 14 70
Préparation pour le cours 6 14 84
Charge totale de Travail 154
Charge totale de Travail / 25 6,16
Crédits ECTS 6
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