Introduction aux systémes juridiques anglo-américaines
mkarli130@gmail.com
matanrikulu@gsu.edu.tr
Contenus
Objectif du Cours
Offrir aux étudiants une compréhension générale du fonctionnement et des principaux principes des systèmes juridiques anglo-américains, en mettant l'accent sur le système juridique en Angleterre et au Pays de Galles.
Contenu du Cours
Voir ci-dessous.
Acquis d'Apprentissage du Cours
1. Développer des connaissances fondamentales sur les principes fondamentaux des systèmes juridiques anglo-américains, en particulier en Angleterre et au Pays de Galles, et les comparer aux systèmes juridiques continentaux ;
2. Acquérir une compréhension claire du système judiciaire anglais et gallois, y compris l'interprétation des décisions de justice ;
3. Apprendre les bases du droit anglais des contrats, notamment la négociation et la gestion des contrats en vertu du droit anglais et gallois ;
4. Acquérir une solide compréhension des principes de création et de gestion des entreprises en Angleterre et au Pays de Galles ;
5. Acquérir des connaissances pratiques dans d'autres domaines du droit récurrents dans la pratique juridique en Angleterre et au Pays de Galles.
Intitulés des Sujets
| Semaine | Intitulés des Sujets |
|---|---|
| 1 | La pratique du droit dans le monde anglo-américain I (Branches du droit, types de législation, avocats) |
| 2 | La pratique du droit dans le monde anglo-américain II (Types de tribunaux, personnes présentes au tribunal, description du contenu d'une loi) |
| 3 | Contrats I : Formation de contrat (Introduction à la formation de contrat, les défenses contre la formation de contrat, négociation de contrat, rédaction d'une note informative) |
| 4 | Contrats II : Recours Légaux I (Introduction aux recours en matière contractuelle, compréhension des clauses contractuelles, dommages-intérêts liquidés |
| 5 | Contrats III : Recours Légaux II (Types de violations, types de dommages, comprendre et reformuler des clauses) |
| 6 | Contrats IV : Cession et droits des tiers, et introduction à la rédaction de contrats (Cession de contrat, compréhension des clauses contractuelles II, structure des contrats, rédaction d'exemples de clauses contractuelles) |
| 7 | Responsabilité civile délictuelle I (Introduction à la responsabilité civile délictuelle, délits intentionnels, négligence, délit d’intrusion) |
| 8 | Responsabilité civile délictuelle II (Normes de diligence, moyens de défense contre la conduite négligente, délits commerciaux) |
| 9 | Droit des sociétés I : Formation et gestion des entreprises (Introduction au droit des sociétés, actes constitutifs, types d'entreprises, gouvernance d'entreprise) |
| 10 | Droit des sociétés II : Capitalisation (Types de capitaux et actions, augmentation de capital, actionnaires et conseils de surveillance, droits des actionnaires) |
| 11 | Droit des sociétés III : Changements fondamentaux dans une entreprise (Assemblées générales ordinaires et extraordinaires, amendements constitutionnels, fusions et acquisitions) |
| 12 | Gouvernance d'entreprise (Dirigeants et administrateurs d'une entreprise, élections, devoirs et responsabilités des administrateurs et dirigeants) |
| 13 | Insolvabilité des entreprises (Relation débiteur-créancier, faillite d'une entreprise, privilèges et priorités, procédures de liquidation) |
| 14 | Droit du travail, et contrats de location (Introduction au droit du travail, conditions d'emploi, termes essentiels d'un contrat de location) |
Système d'évalution
| Activités | Numéro | Contribution |
|---|---|---|
| Contribution du contrôle continu à la note finale | 1 | 40 |
| Contribution de l'examen final à la note finale | 1 | 60 |
| Total | 2 | 100 |
| Activités | Numéro | Contribution |
|---|---|---|
| Devoir | 0 | 0 |
| Présentation | 0 | 0 |
| Examen partiel (temps de préparation inclu) | 1 | 40 |
| Projet | 0 | 0 |
| Travail de laboratoire | 0 | 0 |
| Autres travaux pratiques | 0 | 0 |
| Quiz | 0 | 0 |
| Devoir/projet de session | 0 | 0 |
| Portefeuille | 0 | 0 |
| Rapport | 0 | 0 |
| Journal d'apprentissage | 0 | 0 |
| Mémoire/projet de fin d'études | 0 | 0 |
| Séminaire | 0 | 0 |
| Autre | 0 | 0 |
| Make-up | 0 | 0 |
| Total | 1 | 40 |