| Langue du Cours |
Turc |
| Type de Cours |
Électif |
| Niveau du Cours |
Master |
| Enseignant(s) du Cours |
Güray ERDÖNMEZ
gerdonmez@gsu.edu.tr (Email)
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| Assistant(e)s du Cours |
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| Objectif du Cours |
Ce cours vise à examiner les concepts fondamentaux de la preuve dans le contexte du droit de la responsabilité civile et à établir la relation entre le droit de la preuve et le droit substantiel. Dans ce cadre, le cours vise à fournir une compréhension avancée des concepts de preuve, de la charge de la preuve et de sa distribution, des types de preuves et de leurs caractéristiques, et des règles du droit de la preuve dans le contexte du droit de la responsabilité civile. Il vise également à combiner les informations les plus récentes et les plus avancées sur les concepts, les institutions et les méthodes du droit de la preuve avec une réflexion et une recherche originales, assurant ainsi un développement au niveau de l'expertise ; pour permettre à l'étudiant d'atteindre un niveau où il peut faire des définitions et des qualifications originales et novatrices concernant les concepts, les institutions et les méthodes susmentionnés. Dans ce cours, l'objectif est que l'étudiant puisse analyser la théorie et la pratique du droit de la responsabilité civile en la combinant avec ses compétences en matière de recherche, et ainsi comprendre les problèmes complexes et les propositions de solutions liées au sujet.
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| Contenus |
Ce cours de niveau doctoral propose une approche approfondie et critique de la relation complexe entre le droit de la responsabilité et le droit de la preuve. Le contenu débute par l'examen des fondements théoriques tels que les concepts de base, les systèmes de preuve et l'exigence de la preuve (standard de preuve). Ensuite, il analyse la manière dont l'activité probatoire s'articule autour des principes directeurs de la procédure civile, particulièrement dans les régimes de responsabilité pour faute et de responsabilité sans faute (objective). Après avoir évalué les piliers du droit de la preuve, notamment la règle de la preuve littérale, ses exceptions et les conventions sur la preuve, une attention primordiale est accordée à la charge de la preuve et à sa répartition dans les litiges en matière de responsabilité. Enfin, les preuves parfaites (autorité de la chose jugée, acte écrit, serment) et les preuves libres/imparfaites (descente sur les lieux, expertise, témoignage) sont examinées de manière exhaustive dans ce contexte. Ce contenu est conçu pour permettre aux doctorants de synthétiser la jurisprudence et les débats doctrinaux actuels afin de produire des contributions scientifiques originales et indépendantes.
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| Acquis d'Apprentissage du Cours |
Les étudiants qui terminent ce cours avec succès auront les compétences suivantes:
Ils examineront tous les concepts liés à la preuve dans le contexte du droit de la responsabilité civile et démontreront de manière approfondie la relation entre la preuve et les preuves, et évalueront les décisions judiciaires pertinentes. Ils évalueront les questions dans le domaine du droit de la preuve avec de nouvelles idées, des approches ou des méthodes différentes. Ils rechercheront et identifieront de nouveaux concepts dans ce domaine d'un point de vue original. Ils seront capables de rechercher les problèmes existants et les nouveaux concepts et théories du droit de la responsabilité civile dans le cadre du droit de la preuve et du droit de la procédure civile d'un point de vue original, et d'atteindre un niveau de compétence leur permettant de réaliser de manière indépendante une étude originale sur ce sujet ; ils pourront ainsi contribuer à la théorie et à la pratique du droit. Ils acquerront une expérience dans la production de travaux scientifiques.
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| Méthodes d'Enseignement |
Ex cathedra et expositions des étudiants
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| Ressources |
1. Pekcanıtez Hakan/Özekes Muhammet/Akkan Mine/Taş Korkmaz Hülya (Editörler), Pekcanıtez Usûl Medenî Usûl Hukuku, İstanbul 2017.
2. Erdönmez Güray, Medeni Usul Hukukunda Belgelerin İbrazı Mecburiyeti, 2.Baskı, İstanbul 2014.
3. Bolayır Nur, Hukuk Yargılamasında Delillerin Toplanmasında Tarafların ve Hâkimin Rolü, İstanbul 2014.
4. Teomete Yalabık Fulya, İngiliz ve Amerikan Hukuklarında Vakıaların Getirilmesi ile Delillerin Toplanmasında Hakimin Rolü ve Türk Hukuku Bakımından Değerlendirilmesi, İstanbul 2016.
5. Umar Bilge/Yılmaz Ejder, İsbat Yükü, 2.Bası, İstanbul 1980.
6. Alangoya Yavuz, Medeni Usul Hukukunda Vakıaların ve Delillerin Toplanmasına İlişkin İlkeler, İstanbul 1979.
7. Çiftçi Pınar, Medeni Yargılama Hukukunda İspat Hakkı ve Sınırlamaları, Ankara 2018.
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