Le droit des waqfs dans L'Empire Ottoman (HUK430) | GSÜ

Contenus

Objectif du Cours

Ce cours a pour objectif d'analyser la structure juridique, le fonctionnement et le rôle socio-économique des institutions de waqf dans l’Empire ottoman.

Contenu du Cours

Le cours traite des fondements du droit des waqfs, de la nature juridique des actes, de l’administration des waqfs, du statut des biens, ainsi que des réformes du XIXe siècle et de la transformation des waqfs à l’époque républicaine.

Acquis d'Apprentissage du Cours

- Expliquer les concepts fondamentaux du droit des waqfs.
- Analyser la place des waqfs dans le système juridique ottoman.
- Interpréter les actes de waqf comme documents juridiques.
- Évaluer les fonctions sociales et économiques des waqfs.
- Discuter des transformations pendant la période de modernisation.

Méthodes d'Enseignement

Lecture et discussions

Ressources

Mehmet Akif Aydın Türk Hukuk Tarihi
Les registres de kadi
Les collections de fatwa

Intitulés des Sujets

Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine	Intitulés des Sujets
1	Introduction ; notion de waqf et fondements en droit islamique
2	Aperçu du système juridique ottoman
3	Types de waqfs : publics, familiaux, etc.
4	Rédaction et nature juridique des actes de waqf
5	Administration : mutawalli, superviseur, contrôle du kadi
6	Types et statut juridique des biens de waqf
7	Revenus des waqfs, registres comptables, pratiques financières
8	Restrictions de propriété et de disposition dans les biens de waqf
9	Rôle des waqfs dans la vie urbaine et sociale
10	Waqfs dans l’éducation, la santé et les services publics
11	Litiges et registres des tribunaux de cadi
12	Réformes du XIXᵉ siècle et centralisation étatique
13	Transformation des waqfs à l’époque républicaine
14	Évaluation finale et discussion

Système d'évalution

Contribution à la Note Finale
Activités	Numéro	Contribution
Contribution du contrôle continu à la note finale	1	45
Contribution de l'examen final à la note finale	1	55
Total	2	100

Contrôle Continu
Activités	Numéro	Contribution
Devoir	0	0
Présentation	0	0
Examen partiel (temps de préparation inclu)	1	45
Projet	0	0
Travail de laboratoire	0	0
Autres travaux pratiques	0	0
Quiz	0	0
Devoir/projet de session	0	0
Portefeuille	0	0
Rapport	0	0
Journal d'apprentissage	0	0
Mémoire/projet de fin d'études	0	0
Séminaire	0	0
Autre	0	0
Make-up	0	0
Total	1	45

Evalution de la Compétence

No	Objectifs Pédagogiques du Programme	Contribiton
No	Objectifs Pédagogiques du Programme	1	2	3	4	5
1	Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser.			X
2	Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques).			X
3	Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit.				X
4	Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques.				X
5	Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires.				X
6	Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées.				X
7	Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués.		X
8	Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant.				X
9	Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés.				X
10	Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin.			X
11	Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit.					X
12	Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel.			X
13	Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose.			X
14	Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social.			X

Tableau de la Charge de Travail

Activités	Nombre	Durée	Charge totale de Travail
Durée du cours	14	2	28
Préparation pour le cours	14	1	14
Devoir	0	0	0
Présentation	0	0	0
Examen partiel (temps de préparation inclu)	5	1	5
Projet	0	0	0
Laboratoire	0	0	0
Autres travaux pratiques	0	0	0
Examen final (temps de préparation inclu)	10	1	10
Quiz	0	0	0
Devoir/projet de session	0	0	0
Portefeuille	0	0	0
Rapport	0	0	0
Journal d'apprentissage	0	0	0
Mémoire/projet de fin d'études	0	0	0
Séminaire	0	0	0
Autre	0	0	0
baclé	0	0	0
Yil	0	0	0
Yil	0	0	0
Yil	0	0	0
Charge totale de Travail			57
Charge totale de Travail / 25			2.28
Crédits ECTS			2