Le droit des waqfs dans L'Empire Ottoman
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Contenus
Objectif du Cours
Ce cours a pour objectif d'analyser la structure juridique, le fonctionnement et le rôle socio-économique des institutions de waqf dans l’Empire ottoman.
Contenu du Cours
Le cours traite des fondements du droit des waqfs, de la nature juridique des actes, de l’administration des waqfs, du statut des biens, ainsi que des réformes du XIXe siècle et de la transformation des waqfs à l’époque républicaine.
Acquis d'Apprentissage du Cours
- Expliquer les concepts fondamentaux du droit des waqfs.
- Analyser la place des waqfs dans le système juridique ottoman.
- Interpréter les actes de waqf comme documents juridiques.
- Évaluer les fonctions sociales et économiques des waqfs.
- Discuter des transformations pendant la période de modernisation.
Méthodes d'Enseignement
Lecture et discussions
Ressources
Mehmet Akif Aydın Türk Hukuk Tarihi
Les registres de kadi
Les collections de fatwa
Intitulés des Sujets
| Semaine | Intitulés des Sujets |
|---|---|
| 1 | Introduction ; notion de waqf et fondements en droit islamique |
| 2 | Aperçu du système juridique ottoman |
| 3 | Types de waqfs : publics, familiaux, etc. |
| 4 | Rédaction et nature juridique des actes de waqf |
| 5 | Administration : mutawalli, superviseur, contrôle du kadi |
| 6 | Types et statut juridique des biens de waqf |
| 7 | Revenus des waqfs, registres comptables, pratiques financières |
| 8 | Restrictions de propriété et de disposition dans les biens de waqf |
| 9 | Rôle des waqfs dans la vie urbaine et sociale |
| 10 | Waqfs dans l’éducation, la santé et les services publics |
| 11 | Litiges et registres des tribunaux de cadi |
| 12 | Réformes du XIXᵉ siècle et centralisation étatique |
| 13 | Transformation des waqfs à l’époque républicaine |
| 14 | Évaluation finale et discussion |