le Programme de licence en droit

Droit comparé I(HUK303)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK303 Droit comparé I 5 2 0 0 2 2
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Français
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Baki KÖSE bakose@gsu.edu.tr (Email) Lyna MAAZİZ maaziz.lyna@gmail.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L’objectif du cours est de démontrer l’importance du rôle joué par les cours constitutionnelles européennes dans les systèmes politiques contemporains et de réfléchir à la mutation de la démocratie entraînée par leur création.
Contenus 1 – La notion de justice constitutionnelle
2 – Histoire et caractéristiques des modèles de justice constitutionnelle
3 – L’influence des modèles de justice constitutionnelle
4 – Les grandes étapes du développement de la justice constitutionnelle en Europe
5 – La composition des cours constitutionnelles européennes
6 – Le statut des juges constitutionnels européens
7 – Les moments du contrôle de constitutionnalité
8 – Vize
9 – Les modalités de saisine
10 – Les normes contrôlées
11 – Les normes de référence
12 – La procédure du contrôle des normes
13 – Le contenu des décisions des juges constitutionnels
14 – Les effets des décisions des juges constitutionnels
Acquis d'Apprentissage du Cours Les étudiants, à la suite de ce cours, doivent maîtriser la notion de justice constitutionnelle, les grandes étapes de la naissance des cours constitutionnelles européennes ainsi que leur structure et leur fonctionnement.
Méthodes d'Enseignement
Ressources P. AVRIL et J. GICQUEL, Le Conseil constitutionnel, Montchrestien, coll. Clefs.

L. FAVOREU, Les cours constitutionnelles, Que sais-je ?, n° 2293.

M. FROMONT, La justice constitutionnelle dans le monde, Dalloz.

F. HAMON, Le contrôle de constitutionnalité des lois en France et à l’étranger, Documentation française, Documents d’études.

D. ROUSSEAU, La justice constitutionnelle en Europe, Monchrestien, coll. Clefs.

C. GREWE, O. JOUANJAN, E. MAULIN, et P. WACHSMAN (Sous la direction de), La notion de "justice constitutionnelle", Dalloz.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Toplam 0 0
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser.
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques).
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit.
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques.
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires.
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées.
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués.
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant.
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés.
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin.
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit.
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel.
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose.
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social.
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Charge totale de Travail 0
Charge totale de Travail / 25 0,00
Crédits ECTS 0
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