Droit des successions(HUK424)
Nom du Cours | Semestre du Cours | Cours Théoriques | Travaux Dirigés (TD) | Travaux Pratiques (TP) | Crédit du Cours | ECTS | |
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HUK424 | Droit des successions | 8 | 3 | 0 | 0 | 3 | 3 |
Cours Pré-Requis | |
Conditions d'Admission au Cours |
Langue du Cours | Turc |
Type de Cours | Obligatoire |
Niveau du Cours | Licence |
Enseignant(s) du Cours | Pınar GÜZEL pguzel@gsu.edu.tr (Email) |
Assistant(e)s du Cours | |
Objectif du Cours | Acquérir des connaissances, des aptitudes et des compétences complètes liées aux réglementations juridiques, aux décisions judiciaires, aux concepts, aux théories et à leur évolution en matière de droit des successions. |
Contenus | Voir les intitulés du cours |
Acquis d'Apprentissage du Cours |
L'étudiant : 1. Énumère les concepts et les institutions liés au droit des successions et les relations entre ces concepts et institutions. 2. Connaît les règles juridiques relatives au droit des successions, les décisions judiciaires, leur évolution et les évaluations scientifiques qui s'y rapportent. 3. Suit, examine, interprète, évalue et critique les textes législatifs, les décisions judiciaires et les sources scientifiques dans le domaine du droit des successions avec les méthodes prévues par la méthodologie juridique. 4. Énumère les problèmes rencontrés dans la pratique du droit des successions. 5. Résoudre les problèmes juridiques rencontrés dans la pratique du droit des successions. 6. Informer les personnes et les institutions concernées des questions liées au droit ; transmettre ses réflexions et ses propositions de solutions aux problèmes par écrit et oralement, en les justifiant. 7. Utilise les technologies de l'information et de la communication ainsi que les logiciels informatiques au moins au niveau avancé du permis de conduire informatique européen requis dans le domaine du droit. 8. Suivre les informations dans le domaine du droit et communiquer avec ses collègues en utilisant une langue étrangère au moins au niveau B1 du portfolio européen des langues. 9. Défend et protège la qualité de la République de Turquie en tant qu'État de droit démocratique, laïque et social fondé sur les principes fondamentaux énoncés au début de la Constitution, respectueux des droits de l'homme, fidèle au nationalisme d'Atatürk, dans le cadre de la paix sociale, de la solidarité nationale et du sens de la justice. 10. Comprend les notions d'honnêteté, de justice et d'éthique qu'exige le métier de juriste. 11. Possède l'infrastructure nécessaire pour tenter d'assurer une résolution équitable des litiges concrets, pour suivre les règles juridiques et pour participer au processus judiciaire dans ce cadre. 12. A intériorisé les principes universels du droit ; a la compétence pour percevoir et résoudre les problèmes juridiques en termes de droit qui est et devrait être. |
Méthodes d'Enseignement | conférence, résolution de problèmes |
Ressources |
Zahit İmre/Hasan Erman, Miras Hukuku, İstanbul, 2022. Mustafa Dural/Turgut Öz, Miras Hukuku, İstanbul, 2022. Rona Serozan/B. İlkay Engin, Miras Hukuku ve Uygulama Çalışmaları, İstanbul, 2022. Ahmet Kılıçoğlu, Miras Hukuku, Ankara, 2021. Suat Sarı, Uygulamalı Miras Hukuku, İstanbul, 2021. Code civil turc |
Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine | Intitulés des Sujets |
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1 | Objet du droit des successions, héritiers légaux, héritiers désignés |
2 | Succession des héritiers adoptifs et du conjoint, informations préliminaires sur les dispositions à cause de mort, capacité de disposer à cause de mort |
3 | Dispositions testamentaires formelles, testaments officiels, testaments écrits à la main, testaments verbaux |
4 | Accords de succession |
5 | Révocation, destruction et résiliation du testament |
6 | Informations générales sur les dispositions mortis causa au sens matériel |
7 | Types de dispositions mortis causa au sens matériel |
8 | Examen partiel |
9 | Interprétation et nullité des dispositions mortis causa |
10 | Héritiers avec actions réservées, taux de disposition, réduction |
11 | Compensation successive |
12 | Transmission et acquisition d'héritage |
13 | Partenariat patrimonial et partage du patrimoine |
14 | Examen final |
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine | Intitulés des Sujets |
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Contribution à la Note Finale
Numéro | Frais de Scolarité | |
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Contribution du contrôle continu à la note finale | 1 | 40 |
Contribution de l'examen final à la note finale | 1 | 60 |
Toplam | 2 | 100 |
Contrôle Continu
Numéro | Frais de Scolarité | |
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Devoir | 1 | 40 |
Présentation | 0 | 0 |
Examen partiel (temps de préparation inclu) | 0 | 0 |
Projet | 0 | 0 |
Travail de laboratoire | 0 | 0 |
Autres travaux pratiques | 0 | 0 |
Quiz | 0 | 0 |
Devoir/projet de session | 0 | 0 |
Portefeuille | 0 | 0 |
Rapport | 0 | 0 |
Journal d'apprentissage | 0 | 0 |
Mémoire/projet de fin d'études | 0 | 0 |
Séminaire | 0 | 0 |
Autre | 0 | 0 |
Toplam | 1 | 40 |
No | Objectifs Pédagogiques du Programme | Contribiton | ||||
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1 | 2 | 3 | 4 | 5 | ||
1 | Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. | X | ||||
2 | Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). | X | ||||
3 | Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. | X | ||||
4 | Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. | X | ||||
5 | Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. | X | ||||
6 | Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. | X | ||||
7 | Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. | X | ||||
8 | Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. | X | ||||
9 | Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. | X | ||||
10 | Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. | X | ||||
11 | Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. | X | ||||
12 | Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. | X | ||||
13 | Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. | X | ||||
14 | Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. | X |
Activités | Nombre | Durée | Charge totale de Travail |
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Durée du cours | 14 | 3 | 42 |
Préparation pour le cours | 14 | 1 | 14 |
Examen partiel (temps de préparation inclu) | 1 | 6 | 6 |
Examen final (temps de préparation inclu) | 1 | 12 | 12 |
Charge totale de Travail | 74 | ||
Charge totale de Travail / 25 | 2.96 | ||
Crédits ECTS | 3 |