Droit international de la construction (ÖHDR-345) | GSÜ

Contenus

Objectif du Cours

Ce cours vise à enseigner les concepts juridiques et les règles applicables aux contrats de construction internationaux.

Contenu du Cours

Ce cours traite des sujets tels que les contrats FIDIC, les droits et obligations dans ces contrats, les concepts tels que les salaires, les retards, les délais et les frais supplémentaires, le mécanisme DAB en cas de conflit et la résolution du litige.

Acquis d'Apprentissage du Cours

À la fin du cours, les étudiants apprendront les types de contrats utilisés dans les contrats de construction internationaux, les concepts généraux, les droits et obligations des parties, et comment résoudre un différend international de construction.

Méthodes d'Enseignement

Le cours est composé des classes théoriques et pratiques.

Ressources

1. Ziya Akıncı: Milletlerarası Özel Hukukta İnşaat Sözleşmeleri, 1996
2. Ziya AKINCI: Milletlerarası Tahkim, İstanbul, 2016.
3. Ergin NOMER / Günseli ÖZTEKİN GELGEL / Nuray EKŞİ: Milletlerarası Tahkim Hukuku, İstanbul, 2016.
4. Cemal Şanlı, Uluslararası Ticari Akitlerin Hazırlanması ve Uyuşmazlıkların Çözüm Yolları (Beta, 2016)
5. Nuray Ekşi, Milletlerarası Ticaret Hukuku (Beta, 2015)
6. Cemal ŞANLI / Emre ESEN / İnci ATAMAN - FİGANMEŞE, Milletlerarası Özel Hukuk (Vedat, 2016)

Intitulés des Sujets

Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine	Intitulés des Sujets
1	Introduction au droit international de la construction
2	Contrats standards dans le droit international de la construction
3	Paiement en droit international de la construction
4	Retard dans le droit international de la construction
5	Demande de temps supplémentaire dans le droit international de la construction
6	Demande de paiement supplémentaire dans le droit international de la construction
7	Force majeure en droit international de la construction
8	Résiliation du contrat de droit international de la construction et ses conséquences
9	Résiliation du contrat de droit international de la construction et ses conséquences
10	Loi applicable aux contrats de construction internationaux
11	Mécanismes de règlement des différends dans le droit international de la construction
12	Mécanismes de règlement des différends dans le droit international de la construction
13	DAB et arbitrage dans le droit international de la construction
14	DAB et arbitrage dans le droit international de la construction

Système d'évalution

Contribution à la Note Finale
Activités	Numéro	Contribution
Contribution du contrôle continu à la note finale	1	50
Contribution de l'examen final à la note finale	1	50
Total	2	100

Contrôle Continu
Activités	Numéro	Contribution
Devoir	1	25
Présentation	1	25
Examen partiel (temps de préparation inclu)	0	0
Projet	0	0
Travail de laboratoire	0	0
Autres travaux pratiques	0	0
Quiz	0	0
Devoir/projet de session	0	0
Portefeuille	0	0
Rapport	0	0
Journal d'apprentissage	0	0
Mémoire/projet de fin d'études	0	0
Séminaire	0	0
Autre	0	0
Total	2	50

Evalution de la Compétence

No	Objectifs Pédagogiques du Programme	Contribiton
No	Objectifs Pédagogiques du Programme	1	2	3	4	5
1	Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit,				X
2	Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques,					X
3	Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires.					X
4	Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées,				X
5	Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués,					X
6	Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant,				X
7	Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés,			X
8	Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin,				X
9	Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit,			X
10	Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques.				X

Tableau de la Charge de Travail

Activités	Nombre	Durée	Charge totale de Travail
Durée du cours	14	3	42
Préparation pour le cours	14	8	112
Devoir	1	30	30
Présentation	1	30	30
Examen final (temps de préparation inclu)	1	30	30
Charge totale de Travail			244
Charge totale de Travail / 25			9.76
Crédits ECTS			10