le Programme de licence en droit

Droit de la Santé(HUK357)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK357 Droit de la Santé 5 2 0 0 2 2
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Cihan YÜZBAŞIOĞLU cihanyuzbasioglu@gmail.com (Email) Sıla ÖZTÜRKLER sozturkler@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours - Révéler les aspects du droit de la santé, devenu une branche différenciée du droit, qui s'intègre et se différencie des autres branches du droit.
- Augmenter le niveau de connaissance des concepts de base du droit de la santé
- Développer les compétences d'apprentissage sur les aspects de droit administratif, pénal et droit des obligations du droit de la santé
- Transfert de jurisprudence dans le domaine de la santé
- Refléter les termes des services de santé publique en droit comparé
Contenus - Les notions de santé et de droit de la santé
- Caractéristiques des services de santé
- Exécution des services de santé
- Droit du personnel de santé
- Police de santé
- Droit de la responsabilité sanitaire
- Situations particulières découlant de la compétence en matière de santé
Acquis d'Apprentissage du Cours - Apprendre la législation en matière de droit de la santé
- Avoir des connaissances sur les litiges fondamentaux et les modes de résolution découlant du droit de la santé.
- Avoir des informations sur l'organisation du système de santé turc
- Apprendre les concepts de consentement éclairé, d'anamnèse, de complications, de faute professionnelle et de concepts similaires du droit de la santé.
Méthodes d'Enseignement - Révision législative
- Revue de jurisprudence
- Solution de cas
Ressources - Claudine BERGOIGNAN – ESPER - Marc DUPONT, Droit hospitalier, 9e édition, Dalloz, 2014.
- Cyril CLEMENT, La Responsabilite du fait de la mission de soins des établissements publics et privés de santé, BNDS, 2010.
- Hüseyin Melih ÇAKIR, Sağlık Hizmetlerinin Özel Hukuk Kişileri Tarafından Yürütülmesi, XII Levha Yayıncılık, 2015.
- Betül ÇATAK IRIZ, Sağlık Hizmetlerinden Kaynaklanan Zararlardan Dolayı İdarenin Sorumluluğu, Adalet Yayınevi, 2011.
- Serkan ÇINARLI – Fidan ERMUMCU – Orhan MERAL, Tıbbi Uygulamadan Doğan İdari Yargı (Tam Yargı) Davaları, Adalet Yayınevi, 2020.
- Serkan ÇINARLI, İdarenin Sağlık Hizmetinin Sunumundan Kaynaklanan Hukuki Sorumluluğu, Orion Kitabevi, 2013.
- Mehmet DEMİR, Tıbbi Organizasyon Kusuru Açısından Hastanelerin Hukuksal Sorumluluğu, Turhan Kitabevi, 2010.
- Ünal ER, Sağlık Hukuku, Savaş Yayınevi, 2008.
- Hakan HAKERİ, Tıp Hukuku, 13. baskı, Seçkin Yayıncılık, 2018.
- Cihan YÜZBAŞIOĞLU, İdare ve Personel Yönüyle Sağlık Hizmetlerinden Kaynaklanan Sorumluluk, On İki Levha Yayıncılık, 2020.
Imprimer le contenu du cours
Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 La notion de santé
2 Droit de la santé
3 Public service de santé
4 Exécution des services de santé
5 Droit du personnel de santé
6 Police de santé
7 La responsabilité de l'administration en dorit turc
8 Examen partiel
9 La respoınsabilité en droit de la santé
10 La respoınsabilité en droit de la santé
11 La respoınsabilité en droit de la santé
12 La respoınsabilité en droit de la santé
13 La respoınsabilité en droit de la santé
14 Situations particulières découlant de la compétence en matière de santé
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 40
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 2 14 28
Examen partiel (temps de préparation inclu) 4 4 16
Charge totale de Travail 44
Charge totale de Travail / 25 1,76
Crédits ECTS 2
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