Droit de l'union européenne I

Contenus

Objectif du Cours

Ce cours vise à expliquer les développements historiques de l'Union européenne, ses étapes d'intégration de 1945 à nos jours et pourquoi les pays de l'UE ont besoin d'intégration. Il examine la structure institutionnelle, juridique et économique de l’UE et ses principaux mécanismes décisionnels, exécutifs et judiciaires. En outre, l'ordre juridique de l'Union européenne est examiné et son interaction avec les systèmes juridiques des États membres est examinée. Les étudiants qui peuvent réussir ce cours ;
Ils auront acquis une méthodologie juridique ainsi que des connaissances théoriques suffisantes pour résoudre des problèmes liés au domaine du droit de l'UE.
Ils apprendront la législation actuelle dans les principaux domaines du droit de l’UE.
Ils auront une compréhension approfondie du rôle et de la suprématie du droit de l'UE.
Ils comprendront la relation entre le droit de l'UE et d'autres disciplines universitaires.
Ils discuteront de l'ordre judiciaire de l'UE et de la jurisprudence de la Cour de justice dans des domaines clés, notamment la libre circulation.

Contenu du Cours

La structure de l'UE, ses institutions, les principes fondamentaux du droit de l'UE, les droits fondamentaux dans le droit de l'UE et la protection du droit de l'UE. Modèles d'intégration économique, relations entre l'union douanière et la Turquie, dispositions du marché commun dans la législation de l'UE, principes de libre circulation, fonctionnement et institutions des pouvoirs judiciaire, exécutif et législatif dans l'UE. Ordre juridique de l’UE, États membres et relations juridiques internationales.

Acquis d'Apprentissage du Cours

A l'issue de ce cours, l'étudiant :
1.La formation de l’intégration européenne,
2. Les traités de l'UE,
3. Structure institutionnelle et mécanismes de décision,
4. Politiques économiques et budget communs
5.Système judiciaire de l’UE
6. L’ordre juridique de l’UE et ses relations avec l’ordre juridique des États membres
7. Aura des connaissances sur les valeurs fondamentales de l'UE et le système de protection de l'UE.

Méthodes d'Enseignement

En raison de la petite taille des classes, il est prévu de donner des passages de lecture avant le cours et de transmettre des informations avec la participation des étudiants sous forme de questions et réponses avec la méthode socratique, ainsi que de cours classiques.

Ressources

1) Louis CARTOU, "Union Européan" Dalloz, 2016 Paris.

2) Denys SİMON "System Juridique Communautaire" 2001

3) Jack RİDEAU "Révue des Affaires Européans".

4) Guy İSAAC "Droit Communautaire Général".

5) Damian Chalmers, Gareth Davies - Giorgio Monti "European Union Law"

6) Trevor Hartley "Foundations of European Union Law"

7) Elspeth Deards Sylvia Hargreaves; "European Union Law Textbook Revised & Updated ed. Edition" 2016

8) Jean Paul Jacqué "Droit Institutionnel de l’UE", 2018

9) Catherine Barnard "The Substantive Law of the EU"

10 )Trevor C. Hartley "European Union Law in a Global Context: Text, Cases and Materials "

11) Castarède, Jean, “50 ans de construction européenne (1957-2007)”, Levallois-Perret, 2007.

12) Clergerie, Jean-Louis, “Politiques communes de l'Union européenne”, Paris ellipses, 2006.

13) Clergerie, Jean-Louis, Gruber Annie, Rambaud Patrick, “L’Union européenne”, Paris Dalloz, 2008.

14) Dedeoğlu, Beril, “Dünden bugüne Avrupa Birliği”, Boyut Kitapları, 2003.

15) Dedeoğlu, Beril, “Adım adım Avrupa Birliği”, Okumuş Adam yayınları, 2006.

16) Echkenazi, José, “Guide de l'Union européenne”, Paris, Nathan,2007.

17) Defarges, Philippe Moreau , “La constitution européenne en question”, Paris : Editions d'Organisation, 2004.

18) Defarges, Philippe Moreau , “Les institutions européennes”, Colin, 2005.

19) Desmond, Dinan, “Europe Recast” A History of European Union, Pallgrave Mc Millan, 2004.

20) Grandguillot, Dominique, “L’Union européenne après le Traité de Lisbonne”, Paris Gualino 2008.

21) Dony, Marianne, “Après la réforme de Lisbonne les nouveaux traite´s europe´ens”, Universite´ de Bruxelles, 2008.

22) Mathieu, Jean-Luc, “L’Union européenne”, Paris PUF, 2006.

23) Cenk Keskin, Avrupa Birliği Temel Kurum ve Değerleri, Oniki Levha, 2019

Intitulés des Sujets

Système d'évalution

Evalution de la Compétence

Tableau de la Charge de Travail