Propriété intellectuelle (HUK347) | GSÜ

Contenus

Objectif du Cours

La notion de «l’œuvre » étant le point de départ, gagner des connaissances sur l’auteur de l’œuvre, le propriétaire de l’œuvre, et ses droits.

Contenu du Cours

1. Connaissances générales sur la propriété intellectuelle et les relations avec les autres branches du droit, tel que la propriété industrielle.
2. L’œuvre, son création et la typologie des œuvres protégeables.
3. L’auteur de l’œuvre.
4. Le champ de la protection du droit d’auteur et spésifiquement les droits moraux.
5. Les droits patrimoniaux sur l’œuvre I.
6. Les droits patrimoniaux sur l’œuvre II.
7. Les exceptions à la protection en matière de droit d’auteur.
8. Les titulaires des droits d’auteur.
9. Les confédérations professionnelles.
10. l’exploitation des œuvres.
11. La défence des droits d’auteur.
12. Les droits voisins et les droits des artistes interprètes.
13. Les droits voisins.
14. La protection cumulative de l’œuvre.

Acquis d'Apprentissage du Cours

A la fin du semestre, les étudiants auront une connaissance sur la propriété intellectuelle et les problemes qu’ils peuvent rencontrer au cours de leur cariere professionnelle.

Méthodes d'Enseignement

Les cours sont donnés par l'enseignant. Explications des problemes, discussion des arrets turcs et des arrets français et des arrets de CJE.

Ressources

Ünal Tekinalp, Fikri Haklar, André Bertrand, Le droit d’auteur,
Bentley/Sheman, Intellectual Property Law.

Intitulés des Sujets

Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine	Intitulés des Sujets
1	Connaissances générales sur la propriété intellectuelle et les relations avec les autres branches du droit, tel que la propriété industrielle.
2	L’œuvre, son création et la typologie des œuvres protégeables.
3	L’auteur de l’œuvre.
4	Le champ de la protection du droit d’auteur et spésifiquement les droits moraux.
5	Les droits patrimoniaux sur l’œuvre I.
6	Les droits patrimoniaux sur l’œuvre II.
7	Les exceptions à la protection en matière de droit d’auteur.
8	Les titulaires des droits d’auteur.
9	Les confédérations professionnelles.
10	l’exploitation des œuvres.
11	La défence des droits d’auteur.
12	Les droits voisins et les droits des artistes interprètes.
13	Les droits voisins.
14	La protection cumulative de l’œuvre.

Système d'évalution

Contribution à la Note Finale
Activités	Numéro	Contribution
Contribution du contrôle continu à la note finale	1	50
Contribution de l'examen final à la note finale	1	50
Total	2	100

Contrôle Continu
Activités	Numéro	Contribution
Devoir	0	0
Présentation	0	0
Examen partiel (temps de préparation inclu)	1	50
Projet	0	0
Travail de laboratoire	0	0
Autres travaux pratiques	0	0
Quiz	0	0
Devoir/projet de session	0	0
Portefeuille	0	0
Rapport	0	0
Journal d'apprentissage	0	0
Mémoire/projet de fin d'études	0	0
Séminaire	0	0
Autre	0	0
Total	1	50

Evalution de la Compétence

No	Objectifs Pédagogiques du Programme	Contribiton
No	Objectifs Pédagogiques du Programme	1	2	3	4	5
1	Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser.					X
2	Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques).					X
3	Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit.				X
4	Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques.					X
5	Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires.					X
6	Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées.					X
7	Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués.				X
8	Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant.					X
9	Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés.					X
10	Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin.				X
11	Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit.				X
12	Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel.				X
13	Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose.					X
14	Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social.					X

Tableau de la Charge de Travail

Activités	Nombre	Durée	Charge totale de Travail
Durée du cours	13	2	26
Préparation pour le cours	8	3	24
Devoir	0	0	0
Présentation	0	0	0
Examen partiel (temps de préparation inclu)	1	2	2
Projet	0	0	0
Laboratoire	0	0	0
Autres travaux pratiques	0	0	0
Examen final (temps de préparation inclu)	0	0	0
Quiz	0	0	0
Devoir/projet de session	0	0	0
Portefeuille	0	0	0
Rapport	0	0	0
Journal d'apprentissage	0	0	0
Mémoire/projet de fin d'études	0	0	0
Séminaire	0	0	0
Autre	0	0	0
Charge totale de Travail			52
Charge totale de Travail / 25			2.08
Crédits ECTS			2