Droit constitutionnel turc (HUK112) | GSÜ

Contenus

Objectif du Cours

Examination des concepts fondemanteaux du Droit constitutionnel turc et français

Contenu du Cours

Droit constitutionnnel

Acquis d'Apprentissage du Cours

- L’orde constitutionnel turc sous la Constitution de 1982
- L’orde constitutionnel français sous la Ve République française

Méthodes d'Enseignement

Cours et travaux dirigés

Ressources

Yavuz ATAR, Türk Anayasa Hukuku, Mimoza, 5. Bası, Konya, 2009.

Süheyl BATUM, 99 Soruda Neden ve Nasıl Çağdaş Bir Anayasa, XII Levha, İstanbul, 2009.

Naz ÇAVUŞOĞLU, Anayasa Notları, Beta, 1997.

Cem EROĞUL, Anatüzeye Giriş, 10. Bası, İmaj, Ankara, 2009.

Zafer GÖREN, Anayasa Hukuku, Seçkin, Ankara, 2006.

2010.

Kemal GÖZLER, Türk Anayasa Hukuku Dersleri, Ekin, Bursa, 2010.

A. Şeref GÖZÜBÜYÜK, Anayasa Hukuku, Turhan Kitabevi, 16. Bası, Ankara, 2008.

İbrahim Ö. KABOĞLU, Anayasa Hukuku Dersleri, Legal, 4. Baskı, İstanbul, 2009.

B. Emrah ODER-O. Korkut KANADOĞLU, Uygulamalı Anayasa Hukuku, Beta, İstanbul, 2008.

Ergun ÖZBUDUN, Türk Anayasa Hukuku, Yetkin, 11. Baskı, Ankara, 2010.

Attila ÖZER, Anayasa Hukuku, Turhan Kitabevi, 2. Bası, Ankara, 2005.

Yavuz SABUNCU, Anayasaya Giriş, İmaj, 13. Bası, Ankara, 2007.

Mümtaz SOYSAL, Yüz Soruda Anayasanın Anlamı, Gerçek, 11. Baskı, İstanbul, 1997.

Bülent TANÖR- Necmi YÜZBAŞIOĞLU, 1982 Anayasasına Göre Türk Anayasa Hukuku, Beta, İstanbul, 2010.

Erdoğan TEZİÇ, Anayasa Hukuku, Beta, 13. Bası, İstanbul, 2009.

Bülent YAVUZ-Hasan TUNÇ-Faruk BİLİR, Türk Anayasa Hukuku, Asil, Ankara, 2009.

ARDANT (P.), Institutions politiques et Droit constitutionnel, LGDJ (Coll. Manuels), dernière ed.

BURDEAU (G.), HAMON (F.), TROPER (M.), Droit constitutionnel et Institutions politiques, LGDJ, dernière ed.

CHAGNOLLAUD (D.), Droit constitutionnel contemporain, t. 2, A. Colin.

CHANTEBOUT (B.), Droit constitutionnel et science politique, A. Colin.

COHENDET (M.-A.), Droit constitutionnel, Montchrestien, dernière ed.

DUHAMEL (O.), Droit constitutionnel et politique, Seuil, dernière ed.

FAVOREU (L.) et alii, Droit constitutionnel, Dalloz (coll. Précis), dernière ed.

GICQUEL (J.), Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien (coll. Domat), dernière ed.

LAVROFF (D.-G.), Le droit constitutionnel de la Vème République, Dalloz (précis), dernière ed.

QUERMONNE (J.-L.) et CHAGNOLLAUD (D.), Le gouvernement de la France sous la Vème République, Fayard, dernière ed.

ROUSSEAU (D) et VİALA (A), Droit constitutionnel, Montchrestien, dernière ed.

ROUSSEAU (D), La République se meurt, vive la démocratie, O. Jacob, 2007.

VIALLE (P.) et alii, Droit constitutionnel et institutions politiques, L’Hermès, dernière ed.

ZOLLER (E.), Droit constitutionnel, P.U.F. (coll. Droit fondamental), dernière ed.

Intitulés des Sujets

Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine	Intitulés des Sujets
1	De l’élaboration de la Constitution de 1982 – La naissance de la Vème République
2	Les caractéristiques principales de la Constitution de 1982 - La désignation du Président de la République
3	Les principes fondamentaux de la République: les Droits de l’Homme, la démocratie et le nationalisme d’Atatürk – Les pouvoirs du Président de la République
4	Les principes fondamentaux de la République: La laicité, l’Etat social – Le principe de l’irresponsabilité du Président de la République
5	Les principes fondamentaux de la République: l’Etat de Droit – L’institution gouvernementale
6	Le régime juridique des droits fondamentaux – Les pouvoirs du gouvernement
7	Le régime juridique des droits fondamentaux sous l’etat d’urgence – La responsabilité politique du gouvernement et la responsabilité pénale des ministres
8	L’examen partiel
9	Le pouvoir législatif: L’institution parlementaire et le statut juridique des ses membres – L’institution parlementaire
10	Le pouvoir législatif: Organisation du travail et les attributions du Parlement – La délimitation du domaine de la loi
11	Le pouvoir exécutif: Le Président de la République – La fabrication de la loi
12	Le pouvoir exécutif: Le Gouvernement – Le Conseil constitutionnel
13	Le pouvoir judiciaire: L’institution de l’orde judiciare et les principes fondamentaux – Le contrôle de constitutionnalité préventif
14	Le pouvoir judiciaire: La justice constitutionnelle – La question prioritaire de constitutionnalité

Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine	Intitulés des Sujets
1	La justice constitutionnelle - L'histoire
2	La justice constitutionnelle - Les fonctions
3	La just,ce constitutionnelle - Le statut
4	le recours en annulation
5	l'exeption d'inconstitutionnalité
6	les voies de recours
7	La protection des droits fondamentaux
8	examen partiel
9	corrigé de l'examen
10	La protection des droits fondamentaux
11	Les types des decisions de la Cour Constitutionnelle
12	L'effet des decisions de la Cour Constitutionnelle
13	L'effet des decisions de la Cour Constitutionnelle
14	Le recours des particuliers devant la Cour Constitutionnelle