Droıt du commerce ınternatıona(HUK466)
Nom du Cours | Semestre du Cours | Cours Théoriques | Travaux Dirigés (TD) | Travaux Pratiques (TP) | Crédit du Cours | ECTS | |
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HUK466 | Droıt du commerce ınternatıona | 8 | 2 | 0 | 0 | 2 | 1 |
Cours Pré-Requis | |
Conditions d'Admission au Cours |
Langue du Cours | Turc |
Type de Cours | Électif |
Niveau du Cours | Licence |
Enseignant(s) du Cours | Ziya AKINCI ziya@akincilaw.com (Email) Berk DEMİRKOL bdemirkol@gmail.com (Email) |
Assistant(e)s du Cours | |
Objectif du Cours | Le but de ce cours est de faire une appréciation de droit du commerce international et d’analyser le système commercial et financiere avec leurs differents aspects et aussi de faire gagner la capabilité d’élaborer un contrat international avec des différents clauses nécessaires |
Contenus | Ce cours revisite les méthodes de paiement et le financement en droit international commercial, la résolution des litiges en droit international commercial et droit des investissements et analyse les clauses typiques contractuelles. |
Acquis d'Apprentissage du Cours |
A la fin du cours l’étudiant pourra - faire preuve de sa connaissance des principes de droit du commerce international - reconnaitre les aspects juridiques du commerce international ; institutions internationaux réglant le commerce international, l'organisation de commerce mondial (OMC), l'accord général sur des tarifs et du commerce (GATT) ; aspects juridiques du système monétaire international, FMI, banque mondiale ; règlementation international des investissements étrangers ; protection des investissements étrangers ; modes de résolution des conflits du commerce international et les conflits entre les investisseurs et les états étrangers:CIRDI. Arbitrage International. |
Méthodes d'Enseignement | Le cours est composé des classes théoriques et pratiques. |
Ressources |
1. Cemal Şanlı, Uluslararası Ticari Akitlerin Hazırlanması ve Uyuşmazlıkların Çözüm Yolları (Beta, 2016) 2. Nuray Ekşi, Milletlerarası Ticaret Hukuku (Beta, 2015) |
Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine | Intitulés des Sujets |
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1 | Régime Juridique des Contrats Internationaux |
2 | Elaboration des contrats du commerce international |
3 | Les types-clauses |
4 | La Résolution des litiges issus du commerce international |
5 | Modes altérnatifs - ADR |
6 | Arbitrage International |
7 | Modalités de paiement dans le commerce international |
8 | INCOTERMS |
9 | Téchniques de financement dans le commerce international |
10 | Crédit documentaire |
11 | Documents du droit du commerce international |
12 | Contrats de vente internationale et CVIM |
13 | Contrats de Transport International par Route et CMR |
14 | Contrat de Construction et FIDIC |
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine | Intitulés des Sujets |
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Contribution à la Note Finale
Numéro | Frais de Scolarité | |
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Contribution du contrôle continu à la note finale | 50 | 0 |
Contribution de l'examen final à la note finale | 50 | 0 |
Toplam | 100 | 0 |
Contrôle Continu
Numéro | Frais de Scolarité | |
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Devoir | 0 | 0 |
Présentation | 0 | 0 |
Examen partiel (temps de préparation inclu) | 1 | 50 |
Projet | 0 | 0 |
Travail de laboratoire | 0 | 0 |
Autres travaux pratiques | 0 | 0 |
Quiz | 0 | 0 |
Devoir/projet de session | 0 | 0 |
Portefeuille | 0 | 0 |
Rapport | 0 | 0 |
Journal d'apprentissage | 0 | 0 |
Mémoire/projet de fin d'études | 0 | 0 |
Séminaire | 0 | 0 |
Autre | 0 | 0 |
Toplam | 1 | 50 |
No | Objectifs Pédagogiques du Programme | Contribiton | ||||
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1 | 2 | 3 | 4 | 5 | ||
1 | Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. | X | ||||
2 | Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). | X | ||||
3 | Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. | X | ||||
4 | Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. | X | ||||
5 | Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. | X | ||||
6 | Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. | X | ||||
7 | Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. | X | ||||
8 | Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. | X | ||||
9 | Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. | X | ||||
10 | Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. | X | ||||
11 | Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. | X | ||||
12 | Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. | X | ||||
13 | Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. | X | ||||
14 | Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. | X |
Activités | Nombre | Durée | Charge totale de Travail |
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Durée du cours | 14 | 2 | 28 |
Examen partiel (temps de préparation inclu) | 1 | 2 | 2 |
Examen final (temps de préparation inclu) | 1 | 5 | 5 |
Charge totale de Travail | 35 | ||
Charge totale de Travail / 25 | 1,40 | ||
Crédits ECTS | 1 |