le Programme de licence en droit

Droıt du commerce ınternatıona(HUK466)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK466 Droıt du commerce ınternatıona 8 2 0 0 2 1
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Ziya AKINCI ziya@akincilaw.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Le but de ce cours est de faire une appréciation de droit du commerce international et d’analyser le système commercial et financiere avec leurs differents aspects et aussi de faire gagner la capabilité d’élaborer un contrat international avec des différents clauses nécessaires
Contenus Ce cours revisite les méthodes de paiement et le financement en droit international commercial, la résolution des litiges en droit international commercial et droit des investissements et analyse les clauses typiques contractuelles.
Acquis d'Apprentissage du Cours A la fin du cours l’étudiant pourra

- faire preuve de sa connaissance des principes de droit du commerce international

- reconnaitre les aspects juridiques du commerce international ; institutions internationaux réglant le commerce international, l'organisation de commerce mondial (OMC), l'accord général sur des tarifs et du commerce (GATT) ; aspects juridiques du système monétaire international, FMI, banque mondiale ; règlementation international des investissements étrangers ; protection des investissements étrangers ; modes de résolution des conflits du commerce international et les conflits entre les investisseurs et les états étrangers:CIRDI. Arbitrage International.
Méthodes d'Enseignement Le cours est composé des classes théoriques et pratiques.
Ressources 1. Cemal Şanlı, Uluslararası Ticari Akitlerin Hazırlanması ve Uyuşmazlıkların Çözüm Yolları (Beta, 2016)
2. Nuray Ekşi, Milletlerarası Ticaret Hukuku (Beta, 2015)
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Régime Juridique des Contrats Internationaux
2 Elaboration des contrats du commerce international
3 Les types-clauses
4 La Résolution des litiges issus du commerce international
5 Modes altérnatifs - ADR
6 Arbitrage International
7 Modalités de paiement dans le commerce international
8 INCOTERMS
9 Téchniques de financement dans le commerce international
10 Crédit documentaire
11 Documents du droit du commerce international
12 Contrats de vente internationale et CVIM
13 Contrats de Transport International par Route et CMR
14 Contrat de Construction et FIDIC
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 50 0
Contribution de l'examen final à la note finale 50 0
Toplam 100 0
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 50
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 50
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 0 0 0
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 2 2
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 5 5
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 35
Charge totale de Travail / 25 1,40
Crédits ECTS 1
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