le Programme de licence en droit

Procédure pénal II(HUK432)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK432 Procédure pénal II 8 3 0 0 3 4
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Vesile SONAY EVİK vsevik@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Apprendre les concepts fondamentaux et le déroulement de la procédure pénale en vue d’une approche pratique
Contenus SEMAINE 1: Perquisition - Saisie
SEMAINE 2: Interception de correspondances téléphoniques I
SEMAINE 3: Interception de correspondances téléphoniques II
SEMAINE 4: Investigateur secret
SEMAINE 5: Surveillance par dispositifs techniques
SEMAINE 6: Réquisitoire et début du jugement I
SEMAINE 7: Réquisitoire et début du jugement II
SEMAINE 8: Audience I
SEMAINE 9: Audience II
SEMAINE 10: Informations générales sur les voies de recours
SEMAINE 11: Opposition
SEMAINE 12: Appel
SEMAINE 13: Cassation
SEMAINE 14: Voies de recours extraordinaires
Acquis d'Apprentissage du Cours Résoudre les problèmes concrets dans la vie professionnelle grâce à des connaissances acquises à cette matière.
Méthodes d'Enseignement Cours magistral et travaux dirigés
Ressources 1.Ceza Muhakemesi Hukuku, Yener Ünver – Hakan Hakeri
2.Ceza Muhakemesi Hukuku, Nur Centel – Hamide Zafer
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Perquisition - Saisie
2 Interception de correspondances téléphoniques I
3 Interception de correspondances téléphoniques II
4 Investigateur secret
5 Surveillance par dispositifs techniques
6 Réquisitoire et début du jugement II
7 Réquisitoire et début du jugement II
8 Audience I
9 Audience II
10 Informations générales sur les voies de recours
11 opposition
12 appel
13 cassation
14 Voies de recours extraordinaires
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 1 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 2 40
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 3 14 42
Préparation pour le cours 2 4 8
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 2 6 12
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 4 8 32
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 94
Charge totale de Travail / 25 3,76
Crédits ECTS 4
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