le Programme de licence en droit

Droit du contentieux administratif(HUK351)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK351 Droit du contentieux administratif 5 3 0 0 3 4
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Erdoğan BÜLBÜL ebulbul@gsu.edu.tr (Email) Cihan YÜZBAŞIOĞLU cihanyuzbasioglu@gmail.com (Email) Sıla ÖZTÜRKLER sozturkler@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L’objectif du cours est de faire acquérir aux étudiants les capacités et aptitudes citées sous la rubrique « acquis d'apprentissage du cours».
Contenus Contenu du cours figure sous la rubrique "intitulés des sujets"
Acquis d'Apprentissage du Cours - Capacité de mise en question avec une approche critique, des droits de recours contentieux et non-contentieux contre les actes et les faits et de l’Administration
- Capacité d’appréciation de contenu, objectifs et conséquences des règles procédurales du contentieux administratif
- Capacité d’appréciation des pouvoirs juridictionnels du juge administratif en comparaison à ceux du juge judiciaire
- Développement d’aptitude de rédaction pour les pétitions en contentieux administratif
- Capacité d’appréciation des arrêts administratifs
Méthodes d'Enseignement Cour magistral et travaux dirigés
Ressources Divers
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Ordres juridictionnels et compétence du juge administratif
2 Organisation des juridictions administratives
3 Règles de compétence
4 Règles de compétence
5 Recours administratifs non-contentieux
6 Recours administratifs non-contentieux
7 EXAMEN PARTIEL
8 Différents types de recours contentieux
9 Différents types de recours contentieux
10 L’instance
11 L’instance
12 Les voies de recours
13 Les voies de recours
14 Exécution des décisions des juridictions administratives
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
2 Règles de compétence
3 Règles de compétence
4 Règles de compétence
5 Recours administratifs non-contentieux
6 Recours administratifs non-contentieux
8 Différents types de recours contentieux
9 Différents types de recours contentieux
10 L’instance
11 L’instance
12 Les voies de recours
13 Les voies de recours
14 Exécution des décisions des juridictions administratives
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 3 14 42
Préparation pour le cours 2 14 28
Examen partiel (temps de préparation inclu) 6 2 12
Examen final (temps de préparation inclu) 7 3 21
Charge totale de Travail 103
Charge totale de Travail / 25 4,12
Crédits ECTS 4
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