FICHE DESCRIPTIVE DU COURS · HUK322

Droit des obligations II (Partie spéciale)

Obligatoire · Turc
ECTS
3
Crédit local
3
Cours Théoriques + Travaux Dirigés (TD) + Travaux Pratiques (TP)
3 + 0 + 0
Niveau du Cours
Licence
Cours Pré-Requis
-
Semestre du Cours
6

Contenus

Objectif du Cours

Fournir des connaissances sur les contrats fréquents dans la pratique

Contenu du Cours

voir les intitulés des sujets

Acquis d'Apprentissage du Cours

Contrat d´entreprise, mandat, cautionnement et garantie sont les grandes lignes qui seront examinées dans le cadre de ce cour.

Méthodes d'Enseignement

Ex-cathedra

Ressources

Cevdet Yavuz, Borçlar Hukuku Özel Hükümler, İstanbul 2014.
Cevdet Yavuz, Borçlar Hukuku Özel Hükümler Ders Kitabı, İstanbul 2018.
Aydın Zevkliler, Emre Gökyayla, Borçlar Hukuku Özel Borç İlişkileri, Ankara, 2018.
Fikret Eren, Borçlar Hukuku Özel Hükümler, Ankara, 2018.
M. Alper Gümüş, Borçlar Hukuku Özel Hükümler (Kısa Ders Kitabı), İstanbul, 2018.
M. Alper Gümüş, Borçlar Hukuku Özel Hükümler Cilt 1-2, İstanbul 2013.
Haluk Tandoğan, Borçlar Hukuku Özel Borç İlişkileri, İstanbul, 2010.
Fahrettin Aral, Hasan Ayrancı, Borçlar Hukuku Özel Borç İlişkileri, Ankara, 2018.
Rona Serozan, Başak Baysal, Kerem Cem Şanlı, Borçlar Hukuku Özel Bölüm, İstanbul, 2019.
Pierre Tercier, Laurent Bieri, Blaise Carron, Contrats spéciaux, Zürich, 2016.
Pierre Engel, Contrats de droit suisse, 2ème édition, 2000.
Commentaire Romand, Code des obligations art. 1-529, 2ème édition, Bâle, 2012.
Code des obligations
Code civil

Intitulés des Sujets

Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Contrat d”entreprise – définition, forme et validité du contrat
2 Obligations de l’entrepreneur
3 Obligations du maitre
4 Fin du contrat d’entreprise
5 Certains types du contrat d’entreprise
6 Mandat – définition, forme et validité du contrat
7 Obligations du mandant
8 Obligations du mandataire
9 Fin du mandat
10 Cautionnement – définition, forme et validité du contrat
11 Obligations de la caution
12 Fin du cautionnement
13 Garantie – définition, forme et validité du contrat
14 Obligations du garant et fin de la garantie

Système d'évalution

Contribution à la Note Finale
Activités Numéro Contribution
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Total 2 100
Contrôle Continu
Activités Numéro Contribution
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Total 1 40

Evalution de la Compétence

No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X

Tableau de la Charge de Travail

Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 3 42
Préparation pour le cours 14 1 14
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 6 6
Examen final (temps de préparation inclu) 1 12 12
Charge totale de Travail 74
Charge totale de Travail / 25 2.96
Crédits ECTS 3