le Programme de licence en droit

Arbitrage international(HUK469)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK469 Arbitrage international 7 2 0 0 2 1
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Anglais
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Ziya AKINCI ziya@akincilaw.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Le but de ce cours est de faire une appréciation de la Loi Turque No: 4686 sur L’Arbitrage Commercial International et d’analyser en profondeur le système qui réglemente les dispositions propres à l’arbitrage international en Droit Turc et en droit comparé et d’observer les traités internationaux propre à l’arbitrage international.
Contenus Le cours concerne l'étude des principaux institutions de l'arbitrage et également une observation générale du droit de l'arbitrage international dans le systeme turc et enfin les traités multilatéraux et bilatéraux dont la Turquie fait partie.
Acquis d'Apprentissage du Cours A la fin du cours l’étudiant pourra

-faire preuve de sa connaissance des règles et des principes de la Loi Turque No: 4686 sur L’Arbitrage Commercial International

- reconnaitre les traités internationaux propre à l’arbitrage international comme La Convention de New York ou La Convention de CIRDI.

- reconnaitre le système de reconnaissance et d’exécution des décisions des sentences arbitrales étrangères en Turquie.
Méthodes d'Enseignement Le cours est composé des classes théoriques et pratiques.
Ressources 1. Ziya AKINCI: Milletlerarası Tahkim, İstanbul, 2016.

2. Ergin NOMER / Günseli ÖZTEKİN GELGEL / Nuray EKŞİ: Milletlerarası Tahkim Hukuku, İstanbul, 2016.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Arbitrage International en général
2 Les Sources de L’Arbitrage Commercial International en Droit Turc
3 Les Traités Internationaux propre à L’Arbitrage International
4 Loi Turque sur L’Arbitrage Commercial International
5 L'arbitrabilité
6 Le siege arbitral
7 La validité de la convention d'arbitrage
8 La loi applicable a la procedure et au fond de l'arbitrage
9 La constitution du tribunal arbitral
10 Compétence-Compétence
11 Les mesures conservatoires et provisoires
12 Le recours en annulation
13 La Convention de New York
14 Reconnaissance et exécution des décisions des sentences arbitrales étrangères
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 50 0
Contribution de l'examen final à la note finale 50 0
Toplam 100 0
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 14 0 0
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 2 2
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 5 5
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 35
Charge totale de Travail / 25 1,40
Crédits ECTS 1
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