le Programme de licence en droit

Procédure pénal I(HUK431)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK431 Procédure pénal I 7 3 0 0 3 4
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Vesile SONAY EVİK vsevik@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Apprendre les concepts fondemantaux et le déroulement de la procédure pénale en vue d’une approche pratique
Contenus SEMAINE 1: Principes généraux de la procédure pénale I
SEMAINE 2: Principes généraux de la procédure pénale II
SEMAINE 3: Sources de la procédure pénale
SEMAINE 4: Histoire de la procédure pénale
SEMAINE 5 : Principes généraux de la phase d’instruction I
SEMAINE 6 : Principes généraux de la phase d’instruction II
SEMAINE 7: Procureur de la République dans la phase d’instruction
SEMAINE 8: Police judiciaire dans la phase d’instruction
SEMAINE 9: Juge dans la phase d’instruction
SEMAINE 10: Défense
SEMAINE 11: Principes généraux des mesures de contrainte I
SEMAINE 12: Principes généraux des mesures de contrainte II
SEMAINE 13: Arrestation, garde à vue, détention provisoire I
SEMAINE 14: Arrestation, garde à vue, détention provisoire II
Acquis d'Apprentissage du Cours Résoudre les problèmes concrets dans la vie professionnelle grâce à des connaissances acquises à cette matière.
Méthodes d'Enseignement Cours magistral et travaux dirigés
Ressources 1.Ceza Muhakemesi Hukuku, Yener Ünver – Hakan Hakeri
2.Ceza Muhakemesi Hukuku, Nur Centel – Hamide Zafer
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Principes généraux de la procédure pénale I
2 Principes généraux de la procédure pénale II
3 Sources de la procédure pénale
4 Histoire de la procédure pénale
5 Principes généraux de la phase d’instruction I
6 Principes généraux de la phase d’instruction II
7 Procureur de la République dans la phase d’instruction
8 Police judiciaire dans la phase d’instruction
9 Juge dans la phase d’instruction
10 Défense
11 Principes généraux des mesures de contrainte I
12 Principes généraux des mesures de contrainte II
13 Arrestation, garde à vue, détention provisoire I
14 Arrestation, garde à vue, détention provisoire II
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 40 0
Contribution de l'examen final à la note finale 60 0
Toplam 100 0
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 40
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 3 14 42
Préparation pour le cours 2 4 8
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 3 4 12
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 4 6 24
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 86
Charge totale de Travail / 25 3,44
Crédits ECTS 3
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