FICHE DESCRIPTIVE DU COURS · RI443

Cour pénale internationale

Électif · Français
ECTS
5
Crédit local
3
Cours Théoriques + Travaux Dirigés (TD) + Travaux Pratiques (TP)
3 + 3 + 0
Niveau du Cours
Licence
Cours Pré-Requis
-
Semestre du Cours
8

Contenus

Objectif du Cours

Le cours vise à donner aux étudiants connaissance fondamentale concernant les Tribunaux Pénaux Internationaux fondés après 1945 dans le cadre des traits essentiels du droit international pénal.

Contenu du Cours

Seconde Guerre Mondiale – Tribunaux Militaires Internationaux de Nuremberg et de l’Extrême-Orient
Crise Yougoslave et le TPIY
Rwanda et le TPIR
Fondation et Objectifs de la Cour Pénale Internationale
Exemples des Tribunaux Mixtes ou Hybrides

Acquis d'Apprentissage du Cours

Les étudiants auront une connaissance fondamentale concernant les Tribunaux Pénaux Internationaux et les Tribunaux Pénaux de caractère mixte ou hybride, fondés après les diverses crises internationales.

Méthodes d'Enseignement

14 semaines - 3 heures de cours magistraux
ouvrages généraux
présentations par les étudiants

Ressources

BETTATI Mario, Droit humanitaire; Paris, Dalloz, 2012
BOISTER Neil, An Introduction to Transnational Criminal Law, Oxford, Oxford University Press, 2012
SCHIFF Benjamin, Building the International Criminal Court, Cambridge, Cambridge University Press, 2008

Intitulés des Sujets

Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Cadre théorique
2 Seconde Guerre Mondiale – Tribunaux Militaires Internationaux de Nuremberg et de l’Extrême-Orient
3 Crise Yougoslave et le TPIY
4 Rwanda et le TPIR
5 CPI - cours 1
6 CPI - cours 2
7 PARTIEL
8 L'ONU et les exemples des Tribunaux de caractère mixte ou hybride 1
9 L'ONU et les exemples des Tribunaux de caractère mixte ou hybride 2
10 Présentation
11 Présentation
12 Présentation
13 Présentation
14 Analyse des présentations

Système d'évalution

Contribution à la Note Finale
Activités Numéro Contribution
Contribution du contrôle continu à la note finale 2 60
Contribution de l'examen final à la note finale 1 40
Total 3 100
Contrôle Continu
Activités Numéro Contribution
Devoir 0 0
Présentation 1 20
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Total 2 60

Tableau de la Charge de Travail

Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 13 3 39
Préparation pour le cours 3 20 60
Présentation 1 10 10
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 10 10
Examen final (temps de préparation inclu) 1 6 6
Charge totale de Travail 125
Charge totale de Travail / 25 5.00
Crédits ECTS 5