le Programme de licence en droit

Droit de Citoyenneté et des Etrangers(HUK440)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK440 Droit de Citoyenneté et des Etrangers 8 2 0 0 2 2
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Süheyla BALKAR sbalkar22@hotmail.com (Email) Mehmet Ali TANRIKULU matanrikulu@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L'objectif du cours est d'examiner les réglementations relatives au droit de la citoyenneté, d'analyser les principes et les règles régissant les droits et obligations des étrangers et d'étudier la législation en matière de protection internationale et de migration.
Contenus Voir ci-dessous.
Acquis d'Apprentissage du Cours Avoir une connaissance approfondie du droit turc en matière de citoyenneté et du droit des étrangers à la lumière des principes nationaux et internationaux qui les régissent.
Méthodes d'Enseignement
Ressources • Ergin Nomer, Türk Vatandaşlık Hukuku, 33. Bası, Filiz Kitabevi, İstanbul, 2025.
• Vahit Doğan/Alper Çağrı Yılmaz/Lale Ayhan İzmirli, Türk Vatandaşlık Hukuku, 20. Bası, Seçkin Yayıncılık, Ankara, 2025.
• Gülin Güngör, Tâbiiyet Hukuku, 13. Bası, Yetkin Yayıncılık, Ankara, 2025.
• Vahit Doğan/Alper Çağrı Yılmaz/Lale Ayhan İzmirli, Türk Yabancılar Hukuku, 8. Bası, Savaş Yayıncılık, Ankara, 2025.
• Aysel Çelikel/Günseli Öztekin Gelgel, Yabancılar Hukuku, 28. Bası, Beta Yayıncılık, İstanbul, 2024.
• Işıl Özkan/Kazım Sedat Sirmen, Uluslararası Hukukta Göç ve Vatandaşlık, 1. Bası, Yetkin Yayıncılık, İstanbul, 2023.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Le concept de citoyenneté, terminologie et sources du droit de la citoyenneté
2 Principes régissant le droit turc de la citoyenneté
3 Principes internationaux régissant le droit de la citoyenneté
4 Types d'acquisition de la citoyenneté par la loi
5 Acquisition de la citoyenneté turque par la naissance (Ius Sanguinis – Ius Soli)
6 Acquisition ultérieure de la citoyenneté turque : acquisition par décision de l'autorité compétente
7 Acquisition de la citoyenneté turque par droit de choix et le cas des citoyens de la République turque de Chypre du Nord
8 Acquisition de la citoyenneté turque en dehors de la Loi sur la Citoyenneté Turque : loi sur l'établissement et cas d'acquisition en dehors d'une loi (Abandon et annexion de terres et échange de population)
9 Perte de la citoyenneté turque I : perte volontaire (renonciation à la citoyenneté, perte de la citoyenneté turque par droit de choix)
10 Perte de la citoyenneté turque II : perte involontaire (révocation, annulation, retrait)
11 Sources, principes et concept d'étranger dans le droit turc des étrangers
12 Questions fondamentales du droit turc des étrangers I : entrée dans le pays, résidence, travail
13 Questions fondamentales du droit turc des étrangers II : acquisition de biens immobiliers, héritage et droits politiques des étrangers
14 14. Protection internationale : réfugié, réfugié conditionnel, protection subsidiaire et protection temporaire
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 50
Contribution de l'examen final à la note finale 1 50
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 50
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Make-up 0 0
Toplam 1 50
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 0 0 0
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0 0
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 0 0 0
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
baclé 0 0 0
Yil 0 0 0
Yil 0 0 0
Yil 0 0 0
Charge totale de Travail 28
Charge totale de Travail / 25 1.12
Crédits ECTS 1
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