le Programme de licence en droit

Droit maritime commercial(HUK441)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK441 Droit maritime commercial 7 3 0 0 3 4
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Serap AMASYA samasya@gsu.edu.tr (Email) Dilşad Kuğuoğlu Altınışık dkuguoglu@gsu.edu.tr (Email) Melisa KONFİDAN (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L'objectif du cours est d'examiner le droit maritime turc avec une approche holistique dans le cadre des accords internationaux liant la Turquie, le Code de commerce turc et d'autres lois pertinentes. Dans ce contexte, la notion du navire, qui est l'un des éléments constitutifs du commerce maritime, les registres des navires et les droits de propriété et autres droits réels sur le navire seront examinés. En outre, les acteurs impliqués dans le commerce maritime et leurs responsabilités seront examinés, et les types de contrats spécifiques au commerce maritime seront analysés.
Contenus Transférer les concepts de base du droit maritime, en examinant la législation pertinente et les conventions internationales qui lient la Turquie.
Acquis d'Apprentissage du Cours Les étudiants seront capables de lire et d'interpréter la législation, les décisions judiciaires et les travaux scientifiques relatifs au droit maritime et d'acquérir la capacité d'identifier les problèmes juridiques dans ce domaine.
Méthodes d'Enseignement Transférer les connaissances théoriques nécessaires et analyser les points de vue doctrinaux à la lumière des discussions en classe sur les problèmes juridiques.
Ressources 1. YAZICIOĞLU Emine, Kender-Çetingil Deniz Ticareti Hukuku, Filiz Kitabevi, 17. Baskı, İstanbul, 2022.
2. SÖZER Bülent, Deniz Ticareti Hukuku Cilt I, Vedat Kitapçılık, 6. Baskı, İstanbul, 2022.
3. SÖZER Bülent, Deniz Ticareti Hukuku Cilt II, Vedat Kitapçılık, İstanbul, 2016.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Introduction au droit maritime et sources du droit maritime
2 Notion du navire, types de navire, caractéristiques et classe du navire
3 Registres des navires et le registre du port d’attache
4 Droit de propriété et autres droits réels sur le navire
5 Armateur, responsabilité de l’armateur, limitation de la responsabilité pour les créances maritimes
6 Introduction aux types de contrat de transport maritime, contrat d’affrètement coque nu, contrat d’affrètement à temps
7 Contrat de fret 1: définition, types, conclusion, documents et parties du contrat, les autres personnes liées au contrat
8 Examen Partiel
9 Contrat de fret 2: exécution de l’obligation de transport : chargement, voyage, déchargement
10 Contrat de fret 3: connaissement et autres documents de transport
11 Responsabilité du transporteur 1: souces de la responsabilité du transporteur, cas d’irresponsabilité
12 Responsabilité du transporteur 2: droit du transporteur de limiter sa responsabilité
13 Avarie commune, collision, assistance
14 Travaux dirigés
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 50
Contribution de l'examen final à la note finale 1 50
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 50
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 50
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 3 42
Préparation pour le cours 14 3 42
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 8 8
Examen final (temps de préparation inclu) 1 8 8
Charge totale de Travail 100
Charge totale de Travail / 25 4,00
Crédits ECTS 4
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