L'appel d'une décision judiciaire(ÖHYL-336)
Nom du Cours | Semestre du Cours | Cours Théoriques | Travaux Dirigés (TD) | Travaux Pratiques (TP) | Crédit du Cours | ECTS | |
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ÖHYL-336 | L'appel d'une décision judiciaire | 1 | 3 | 0 | 0 | 3 | 7 |
Cours Pré-Requis | |
Conditions d'Admission au Cours |
Langue du Cours | Turc |
Type de Cours | Électif |
Niveau du Cours | Master |
Enseignant(s) du Cours | Nur BOLAYIR nurbolayir@yahoo.com (Email) |
Assistant(e)s du Cours | |
Objectif du Cours |
L'objectif de ce cours est d'enseigner les recours juridiques qui peuvent être exercés contre la décision rendue à l'issue du procès devant le tribunal de première instance dans les litiges de droit privé, et d'examiner les problèmes actuels et les propositions de solutions en la matière. Dans ce contexte, les objectifs du cours sont d'examiner les systèmes de recours légaux et leurs caractéristiques, de comprendre toutes les étapes du procès en appel, d'examiner le recours en appel post-appel, de connaître la jurisprudence pertinente de la Cour suprême et d'analyser eux efficacement. En dehors de cela, ce cours permet à l'étudiant de développer et d'approfondir ses connaissances des concepts et des institutions ou méthodes des recours juridiques au niveau de l'expertise ; Il vise à ce que l'étudiant comprenne et fasse des liens entre les concepts et les règles concernant les recours juridiques et utilise les connaissances spécialisées acquises dans ce domaine dans l'analyse des questions et des problèmes liés à la théorie et à la pratique du droit. |
Contenus |
1. Informations générales sur les voies de recours : objet, fonction, types 2. Appel : En général 3. Décisions susceptibles d'appel, les motifs, les personnes capables d'ineterjeter appel 4. Examen de de l'appel et ses caractéristiques 5. Décisions qui peuvent être prises à la suite de l'examen de l'appel 6. Pourvoi en cassation : En général 7. Décisions susceptibles de cassation 8. Motifs du recours 9. Personnes capables de former un pourvoi en cassation 10. Examen de cassation 11. Décision rendue à la suite de l'examen de cassation 12. Interdiction de cassation défavorable 13. La notion de droits acquis procéduraux 14. Discussion et évaluation générale des dispositions légales en vigueur, des décisions de la Cour constitutionnelle et de la Cour suprême d'appel |
Acquis d'Apprentissage du Cours |
Les étudiants qui terminent ce cours apprendront les recours légaux qu'ils peuvent exercer contre la décision rendue par le tribunal de première instance, les modalités et délais d'application de ces recours, les problématiques liées aux recours légaux dans le cadre de la jurisprudence actuelle et des nouvelles réglementations. et les suggestions de solutions dans la doctrine, ainsi que les qualifications de l'appel et les recours juridiques en appel. aura une compréhension profonde des différences entre eux. Dans ce contexte, les étudiants suivant le cours disposeront des compétences suivantes : - Connaît la nature du verdict rendu par les tribunaux de première instance. - Comprend les étapes d'appel et d'appel valables en droit turc et leurs particularités. - Apprend les recours légaux qui peuvent être appliqués contre la décision rendue par le tribunal, les modalités de recours à ces recours et les délais de recours. - Apprend les dispositions d'appel et d'appel à appliquer et leurs évolutions. - Prend conscience des effets des décisions des cours d'appel et des précédents de la Cour suprême d'appel sur la procédure judiciaire et la pratique des recours judiciaires, prend connaissance des avis scientifiques les concernant et les analyse tous dans une perspective critique . - Peut évaluer et interpréter les connaissances spécialisées qu'il a acquises en matière de recours juridiques ainsi que ses connaissances dans différents domaines du droit et créer de nouvelles opinions sur cette base. - Peut résoudre les problèmes rencontrés dans la théorie et la pratique du droit en utilisant des méthodes de recherche spécifiques au domaine du droit. - Réaliser de manière indépendante une étude nécessitant une expertise dans le domaine des recours juridiques et possédant la structure de pensée critique et la capacité de recherche nécessaires à la production d'un travail scientifique. - Peut développer de nouvelles approches et produire des solutions pour résoudre des problèmes complexes liés à des recours juridiques imprévisibles et nécessitant une expertise. |
Méthodes d'Enseignement | Verbal |
Ressources |
Akil, Cenk; İstinaf Kavramı, 2010. Akkaya, Tolga; Medeni Usul Hukukunda İstinaf, 2009. Bulut, Uğur; Medeni Usul Hukukunda Temyiz İncelemesinin Kapsamı ve Sınırları. Kuru Baki / Aydın, Burak; Medenî Usul Hukuku El Kitabı, 2021. Meraklı Yayla, Deniz; Medeni Usul Hukuku'nda İstinaf Kanun Yolunda Yeniden Tahkikat Yapılması, 2013. Öztek, Sekçuk; Türk Medeni Yargılama Hukukunda İstinaf ve Temyiz, 2021. Pekcanıtez, Hakan / Atalay, Oğuz/ Özekes, Muhammet, Medenî Usûl Hukuku Ders Kitabı, 2022. Pekcanıtez, Hakan / Özekes, Muhammet / Akkan, Mine / Taş Korkmaz, Hülya; Pekcanıtez Usûl - Medenî Usûl Hukuku, 2017. Tok, Ozan; Temyiz Mahkemesinin Yapısı ve İşlevi, 2023. Yıldırım, M. Kamil; Hukuk Devletinin Gereği: İstinaf, 2000. Yılmaz, Ejder / Arslan, Ramazan, Taşpınar Ayvaz, Sema / Hanağası, Emel; Medenî Usul Hukuku, 2022. Yılmaz, Ejder; İstinaf, 2005. |
Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine | Intitulés des Sujets |
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1 | 1. Informations générales sur les voies de recours : objet, fonction, types |
2 | 2. Appel : En général |
3 | 3. Décisions susceptibles d'appel, les motifs, les personnes capables d'ineterjeter appel |
4 | 4. Examen de de l'appel et ses caractéristiques |
5 | 5. Décisions qui peuvent être prises à la suite de l'examen de l'appel |
6 | 6. Pourvoi en cassation : En général |
7 | 7. Décisions susceptibles de cassation |
8 | 8. Motifs du recours |
9 | 9. Personnes capables de former un pourvoi en cassation |
10 | 10. Examen de cassation |
11 | 11. Décision rendue à la suite de l'examen de cassation |
12 | 12. Interdiction de cassation défavorable |
13 | 13. La notion de droits acquis procéduraux |
14 | 14. Discussion et évaluation générale des dispositions légales en vigueur, des décisions de la Cour constitutionnelle et de la Cour suprême d'appel |
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine | Intitulés des Sujets |
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Contribution à la Note Finale
Numéro | Frais de Scolarité | |
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Contribution du contrôle continu à la note finale | 1 | 40 |
Contribution de l'examen final à la note finale | 1 | 60 |
Toplam | 2 | 100 |
Contrôle Continu
Numéro | Frais de Scolarité | |
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Devoir | 0 | 0 |
Présentation | 0 | 0 |
Examen partiel (temps de préparation inclu) | 0 | 0 |
Projet | 0 | 0 |
Travail de laboratoire | 0 | 0 |
Autres travaux pratiques | 0 | 0 |
Quiz | 0 | 0 |
Devoir/projet de session | 0 | 0 |
Portefeuille | 0 | 0 |
Rapport | 0 | 0 |
Journal d'apprentissage | 0 | 0 |
Mémoire/projet de fin d'études | 0 | 0 |
Séminaire | 0 | 0 |
Autre | 0 | 0 |
Toplam | 0 | 0 |
No | Objectifs Pédagogiques du Programme | Contribiton | ||||
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1 | 2 | 3 | 4 | 5 | ||
1 | Avoir la connaissance des règles fondamentales juridiques en droit privé et de la théorie de la méthodologie de droit, | X | ||||
2 | Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques, | X | ||||
3 | Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires, | X | ||||
4 | Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées, | X | ||||
5 | Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués, | X | ||||
6 | Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. | X | ||||
7 | Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés, | X | ||||
8 | Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin, | X | ||||
9 | Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit, | X | ||||
10 | Avoir la connaissance des methodologies scientifiques pour conduire des recherches academiques sur les problèmes juridiques specifiques. | X |
Activités | Nombre | Durée | Charge totale de Travail |
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Durée du cours | 14 | 2 | 28 |
Préparation pour le cours | 14 | 6 | 84 |
Devoir | 0 | 0 | 0 |
Présentation | 2 | 20 | 40 |
Examen partiel (temps de préparation inclu) | 0 | 0 | 0 |
Projet | 0 | 0 | 0 |
Laboratoire | 0 | 0 | 0 |
Autres travaux pratiques | 0 | 0 | 0 |
Examen final (temps de préparation inclu) | 1 | 20 | 20 |
Quiz | 0 | 0 | 0 |
Devoir/projet de session | 0 | 0 | 0 |
Portefeuille | 0 | 0 | 0 |
Rapport | 0 | 0 | 0 |
Journal d'apprentissage | 0 | 0 | 0 |
Mémoire/projet de fin d'études | 0 | 0 | 0 |
Séminaire | 0 | 0 | 0 |
Autre | 0 | 0 | 0 |
baclé | 0 | 0 | 0 |
Charge totale de Travail | 172 | ||
Charge totale de Travail / 25 | 6.88 | ||
Crédits ECTS | 7 |