le Programme de licence en droit

Appel(HUK486)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK486 Appel 8 2 0 0 2 2
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Nur BOLAYIR nurbolayir@yahoo.com (Email) Onat Kaan GÜZELCE okguzelce@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L'examen et l'introduction du recours constituent l'objectif principal de ce cours.

L'objectif de ce cours est d'enseigner le recours légal en appel qui peut être utilisé contre la décision rendue à l'issue du procès devant le tribunal de première instance dans les litiges de droit privé, et d'examiner les problèmes actuels et les propositions de solutions en la matière.

Dans ce contexte, les objectifs du cours sont d'examiner les systèmes de recours juridiques et leurs caractéristiques, de comprendre toutes les étapes de la procédure d'appel, de connaître la jurisprudence pertinente de la Cour suprême et de les analyser efficacement.

En dehors de cela, ce cours permet à l'étudiant de développer et d'approfondir ses connaissances des concepts et institutions ou méthodes liés au recours ; Il vise à ce que l'étudiant comprenne et fasse des liens entre les concepts et les règles concernant les recours juridiques et utilise les connaissances spécialisées acquises dans ce domaine dans l'analyse des questions et des problèmes liés à la théorie et à la pratique du droit.
Contenus Sujet de l’appel
Objectif de l’appel
Renoncer à l’appel
Reformatio in Peius
Décisions susceptibles d’appel
Moyens de l’appel
Les personnes autorisées à appeler
La compétence territoriale
Demande d’appel
L’observation préalable
L’enquête
Form de la décision
Rejet de la demande
Les autres décisions sur appel
Acquis d'Apprentissage du Cours Les étudiants qui terminent ce cours apprendront les recours légaux qu'ils peuvent exercer contre la décision rendue par le tribunal de première instance, les modalités et délais d'application de ces recours, les problématiques liées aux recours légaux dans le cadre de la jurisprudence actuelle et des nouvelles réglementations. et les suggestions de solutions dans la doctrine, ainsi que les qualifications des recours juridiques en appel, le turc comprendra le système d'appel en droit.

Dans ce contexte, les étudiants suivant le cours disposeront des compétences suivantes :
- Connaît la nature du verdict rendu par les tribunaux de première instance.
- Comprend le système d'appel valable en droit turc et les particularités de cette procédure.
- Apprend les recours légaux qui peuvent être appliqués contre la décision rendue par le tribunal, les modalités de recours à ces recours et les délais de recours.
- Apprend les dispositions de recours à appliquer et leurs évolutions.
- Être conscient des effets des décisions des cours d'appel et de la jurisprudence de la Cour suprême d'appel sur la procédure judiciaire et la pratique en matière d'appel ; apprend les points de vue scientifiques sur ceux-ci et les analyse tous d’un point de vue critique.
- Peut évaluer et interpréter les connaissances spécialisées qu'il a acquises en matière de recours juridiques ainsi que ses connaissances dans différents domaines du droit et créer de nouvelles opinions sur cette base.
- Peut résoudre les problèmes rencontrés dans la théorie et la pratique du droit en utilisant des méthodes de recherche spécifiques au domaine du droit.
- Peut développer de nouvelles approches face aux problèmes existants et possibles en matière d'attrait et proposer des solutions.
Méthodes d'Enseignement Oral
Ressources Pekcanıtez Hakan/Özekes Muhammet/Akkan Mine/Taş Korkmaz Hülya (Editörler), Pekcanıtez Usûl Medenî Usûl Hukuku, 15. Bası, İstanbul 2017.
Pekcanıtez Hakan/Atalay Oğuz/Özekes Muhammet, Medenî Usûl Hukuku Ders Kitabı, 5. Bası, İstanbul 2017.
Kuru Baki, İstinaf Sistemine Göre Yazılmış Medenî Usûl Hukuku Ders Kitabı, İstanbul 2017.
Özekes Muhammet, 100 Soruda Medenî Usûl Hukukunda Yeni Kanun Yolu Sistemi İstinaf ve Temyiz, 3. Bası, Ankara 2016.
Akil Cenk, İstinaf Kavramı, Ankara 2010.
Akkaya Tolga, Medenî Usûl Hukukunda İstinaf, Ankara 2009.
Meraklı Yayla Deniz, Medenî Usûl Hukukunda İstinaf Kanun Yolunda Yeniden Tahkikat Yapılması, Ankara 2014.
Albayrak Adem, Hukukta İstinaf Uygulaması (6100 Sayılı HMK’ya Göre Hazırlanmış), 3. Baskı, Ankara 2017.
Çiftçi Murat Özgür, Medeni Yargılama Hukukunda İstinaf, Ankara 2016.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Sujet de l’appel
2 Objectif de l’appel
3 Renoncer à l’appel
4 Reformatio in Peius
5 Décisions susceptibles d’appel
6 Moyens de l’appel
7 Les personnes autorisées à appeler
8 La compétence territoriale
9 Demande d’appel
10 L’observation préalable
11 L’enquête
12 Form de la décision
13 Rejet de la demande
14 Les autres décisions sur appel
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 5 1 5
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 4 4
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 2 2
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 39
Charge totale de Travail / 25 1,56
Crédits ECTS 2
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