le Programme de licence en droit

Droit administratif II(HUK252)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK252 Droit administratif II 4 4 0 0 4 5
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Özge AKSOYLU ÜRGER oaksoylu@gsu.edu.tr (Email) Çağla TANSUĞ ctansug@gsu.edu.tr (Email) Cihan YÜZBAŞIOĞLU cihanyuzbasioglu@gmail.com (Email) Sıla ÖZTÜRKLER sozturkler@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L’objectif du cours est de faire acquérir aux étudiants les capacités et aptitudes citées sous la rubrique « acquis d'apprentissage du cours»
Contenus Contenu du cours figure sous la rubrique "intitulés des sujets"
Acquis d'Apprentissage du Cours - Capacité de saisir la transparence des procédures et des mécanismes de décisions administratifs
- Capacité d’appréciation des prérogatives de puissance publique et du principe d’incapacité de l’Administration
- Capacité d’appréciation de la responsabilité de l’Administration ainsi que ses fondements et principes
- Capacité de mise en question avec une approche critique, des droits de recours contentieux et non-contentieux contre les actes et les faits et de l’Administration
- Capacité d’appréciation de contenu, objectifs et conséquences des règles procédurales du contentieux administratif
- Capacité d’appréciation des pouvoirs juridictionnels du juge administratif en comparaison à ceux du juge judiciaire
- Capacité d’appréciation des arrêts administratifs
Méthodes d'Enseignement Cours magistral et travaux dirigés
Ressources Türk İdare Hukuku, Bahtiyar AKYILMAZ-Murat SEZGİNER-Cemil KAYA, Seçkin Yayıncılık, Nisan 2011, 2. Baskı
İdare Hukuku, Ender Ethem ATAY, Turhan Kitabevi Yayınları, Ekim 2009, 2. Baskı
İdare Hukuku’na Giriş (I), Cem AYAYDIN, Yenilik Basımevi, 2008
Kamu İştirakleri, Erdoğan BÜLBÜL, Beta 2004
İdare Hukuku, İsmet GİRİTLİ-Pertev BİLGEN-Tayfun AKGÜNER-Kahraman BERK, Der Yayınları, Haziran 2012, 5.Baskı
İdare Hukuku Dersleri, Kemal GÖZLER-Gürsel KAPLAN, Ekin Basım Yayın Dağıtım, Ekim 2011, 11. Baskı
İdare Hukuku Cilt 1-Genel Esaslar, A. Şeref GÖZÜBÜYÜK-Turgut TAN , Turhan Kitabevi Yayınları, Kasım 2011, 8.Baskı
Yönetim Hukuku, A. Şeref GÖZÜBÜYÜK, Turhan Kitabevi Yayınları, 2010, 29.Baskı
Türkiye'nin Yönetim Yapısı, A. Şeref GÖZÜBÜYÜK, Turhan Kitabevi Yayınları, Ekim 2010, 10. Baskı
İdare Hukuku, Metin GÜNDAY, İmaj Yayıncılık, Ekim 2011, 10. Baskı
Günışığında Yönetim, İl Han ÖZAY, Filiz Kitabevi, 2004, 9. Baskı
İdare Hukuku, Turgut TAN, Turhan Kitabevi Yayınları, Eylül 2011, 1. Baskı
İdare Hukuku, Yıldızhan YAYLA, Beta, Eylül 2010, 2. Baskı
İdare Hukuku Dersleri I, Ramazan YILDIRIM-Ahmet Ziya ÇALIŞKAN-Ayşegül ÇOBAN ATİK-Kürşat ERSÖZ-Yusuf DENİZ-Selman Sacit BOZ,Mimoza Yayıncılık, Şubat 2012, 4.Baskı
İdare Hukuku, Turan YILDIRIM-Melikşah YASİN-Nur KARAN-Eyüp ÖZDEMİR-Gül ÜSTÜN-Özge Okay TEKİNSOY,On İki Levha Yayınları, Nisan 2012, 3.Baskı
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Actes administratifs
2 Actes administratifs
3 Actes administratifs
4 Contrats administratifs
5 Procédures administratives
6 Responsabilité de l’Administration
7 Examen partiel
8 Responsabilité de l’Administration
9 Responsabilité de l’Administration
10 Droit de contentieux administratif (Les mécanismes de contrôle non-juridictionnel – Les systèmes de justice administrative – L’émergence et le développement du contentieux administratif en France et en Turquie)
11 Droit de contentieux administratif (Le système de justice administrative turc – Les recours juridictionnels dans le contentieux administratif)
12 Droit de contentieux administratif (Les recours juridictionnels dans le contentieux administratif – Les critères d’admissibilité des recours juridictionnels dans le contentieux administratif)
13 Droit de contentieux administratif (Les critères d’admissibilité des recours juridictionnels dans le contentieux administratif)
14 Droit de contentieux administratif (Le sursis à exécution - Les voies de recours)
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
2 Actes administratifs
3 Actes administratifs
4 Contrats administratifs
8 Responsabilité de l’Administration
9 Responsabilité de l’Administration
11 Droit de contentieux administratif
12 Droit de contentieux administratif
13 Droit de contentieux administratif
14 Droit de contentieux administratif
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Make-up 0 0
Toplam 1 40
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 2 14 28
Préparation pour le cours 1 14 14
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 6 6 36
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 6 6 36
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
baclé 0 0 0
Charge totale de Travail 114
Charge totale de Travail / 25 4,56
Crédits ECTS 5
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