Introduction aux systémes juridiques anglo-américaines (HUK379)

Contenus

Objectif du Cours

Offrir aux étudiants une compréhension générale du fonctionnement et des principaux principes des systèmes juridiques anglo-américains, en mettant l'accent sur le système juridique en Angleterre et au Pays de Galles.

Contenu du Cours

Voir ci-dessous.

Acquis d'Apprentissage du Cours

1. Développer des connaissances fondamentales sur les principes fondamentaux des systèmes juridiques anglo-américains, en particulier en Angleterre et au Pays de Galles, et les comparer aux systèmes juridiques continentaux ;
2. Acquérir une compréhension claire du système judiciaire anglais et gallois, y compris l'interprétation des décisions de justice ;
3. Apprendre les bases du droit anglais des contrats, notamment la négociation et la gestion des contrats en vertu du droit anglais et gallois ;
4. Acquérir une solide compréhension des principes de création et de gestion des entreprises en Angleterre et au Pays de Galles ;
5. Acquérir des connaissances pratiques dans d'autres domaines du droit récurrents dans la pratique juridique en Angleterre et au Pays de Galles.

Intitulés des Sujets

Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine	Intitulés des Sujets
1	La pratique du droit dans le monde anglo-américain I (Branches du droit, types de législation, avocats)
2	La pratique du droit dans le monde anglo-américain II (Types de tribunaux, personnes présentes au tribunal, description du contenu d'une loi)
3	Contrats I : Formation de contrat (Introduction à la formation de contrat, les défenses contre la formation de contrat, négociation de contrat, rédaction d'une note informative)
4	Contrats II : Recours Légaux I (Introduction aux recours en matière contractuelle, compréhension des clauses contractuelles, dommages-intérêts liquidés
5	Contrats III : Recours Légaux II (Types de violations, types de dommages, comprendre et reformuler des clauses)
6	Contrats IV : Cession et droits des tiers, et introduction à la rédaction de contrats (Cession de contrat, compréhension des clauses contractuelles II, structure des contrats, rédaction d'exemples de clauses contractuelles)
7	Responsabilité civile délictuelle I (Introduction à la responsabilité civile délictuelle, délits intentionnels, négligence, délit d’intrusion)
8	Responsabilité civile délictuelle II (Normes de diligence, moyens de défense contre la conduite négligente, délits commerciaux)
9	Droit des sociétés I : Formation et gestion des entreprises (Introduction au droit des sociétés, actes constitutifs, types d'entreprises, gouvernance d'entreprise)
10	Droit des sociétés II : Capitalisation (Types de capitaux et actions, augmentation de capital, actionnaires et conseils de surveillance, droits des actionnaires)
11	Droit des sociétés III : Changements fondamentaux dans une entreprise (Assemblées générales ordinaires et extraordinaires, amendements constitutionnels, fusions et acquisitions)
12	Gouvernance d'entreprise (Dirigeants et administrateurs d'une entreprise, élections, devoirs et responsabilités des administrateurs et dirigeants)
13	Insolvabilité des entreprises (Relation débiteur-créancier, faillite d'une entreprise, privilèges et priorités, procédures de liquidation)
14	Droit du travail, et contrats de location (Introduction au droit du travail, conditions d'emploi, termes essentiels d'un contrat de location)

Système d'évalution

Contribution à la Note Finale
Activités	Numéro	Contribution
Contribution du contrôle continu à la note finale	1	40
Contribution de l'examen final à la note finale	1	60
Total	2	100

Contrôle Continu
Activités	Numéro	Contribution
Devoir	0	0
Présentation	0	0
Examen partiel (temps de préparation inclu)	1	40
Projet	0	0
Travail de laboratoire	0	0
Autres travaux pratiques	0	0
Quiz	0	0
Devoir/projet de session	0	0
Portefeuille	0	0
Rapport	0	0
Journal d'apprentissage	0	0
Mémoire/projet de fin d'études	0	0
Séminaire	0	0
Autre	0	0
Make-up	0	0
Total	1	40

Evalution de la Compétence

No	Objectifs Pédagogiques du Programme	Contribiton
No	Objectifs Pédagogiques du Programme	1	2	3	4	5
1	Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser.					X
2	Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques).					X
3	Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit.					X
4	Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques.					X
5	Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires.					X
6	Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées.					X
7	Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués.				X
8	Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant.				X
9	Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés.					X
10	Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin.				X
11	Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit.					X
12	Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel.					X
13	Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose.					X
14	Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social.					X

Tableau de la Charge de Travail

Activités	Nombre	Durée	Charge totale de Travail
Durée du cours	14	2	28
Préparation pour le cours	10	1	10
Devoir	0	0	0
Présentation	0	0	0
Examen partiel (temps de préparation inclu)	1	6	6
Projet	0	0	0
Laboratoire	0	0	0
Autres travaux pratiques	0	0	0
Examen final (temps de préparation inclu)	1	10	10
Quiz	0	0	0
Devoir/projet de session	0	0	0
Portefeuille	0	0	0
Rapport	0	0	0
Journal d'apprentissage	0	0	0
Mémoire/projet de fin d'études	0	0	0
Séminaire	0	0	0
Autre	0	0	0
baclé	0	0	0
Yil	0	0	0
Yil	0	0	0
Yil	0	0	0
Charge totale de Travail			54
Charge totale de Travail / 25			2.16
Crédits ECTS			2