le Programme de licence en droit

Recours individuel à la Cour constitutionnelle(HUK452)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK452 Recours individuel à la Cour constitutionnelle 8 2 0 0 2 1
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Özen ÜLGEN ADADAĞ ozen.ulgen@gmail.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Examiner le recours individuel devant la Cour constituionnelle turque sous la lumière de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle et de la Cour européenne des droits de l'homme.
Contenus 1- La fonction du recours individuel
2- La capacité d’agir
3- L’étendue du droit d’agir
4- Le sujet du recours individuel
5- Les conditions de recevabilité
6- L’examen réalisé par le Cour constitutionnelle sur l’introduction d’un recours
7- Les décisions de la Cour constitutionnelle concernant le recours
8- Examen partiel
9- La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme
10- La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme
11- La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme
12- La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme
13- La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme
14- La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme
Acquis d'Apprentissage du Cours - La procédure du recours individuel devant la Cour constituionnelle turque

- La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme sur les droits fondamentaux qui sont dans le cadre du recours individuel.
Méthodes d'Enseignement Cours, l'examen de la jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme
Ressources La jurisprudence pertinente de la Cour constituionnelle turque et de la Cour européenne des droits de l'homme
Imprimer le contenu du cours
Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 2 60
Contribution de l'examen final à la note finale 1 40
Toplam 3 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 1 20
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 2 60
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Charge totale de Travail 0
Charge totale de Travail / 25 0,00
Crédits ECTS 0
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