le Programme de licence en droit

Droit fiscal II(HUK354)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK354 Droit fiscal II 6 3 0 0 3 3
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Balca ÇELENER bcelener@gsu.edu.tr (Email) Hakan Üzeltürk huzelturk@gsu.edu.tr (Email) Gizem Nur ÖZKAYA gizemmozkaya@gmail.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L’objectif du cours est d’analyser le système fiscal turc.
Contenus Développement historique du système fiscal Turc, Impôt sur les revenus-le concept du revenue-contribuable, Imposition des gains commerciaux et agricoles, Imposition des salaires et des gains des professions libérales, Imposition des revenus du capital mobilier, Imposition des revenus du capital immobilier, Déclaration du revenu, Impôt sur les sociétés – sujet de l’impôt-exemptions, Détermination et déclaration du revenu imposable des sociétés, Taxe sur la valeur ajoutée, Taxe foncier-Les accises, l’impôt sur les successions et mutations à titre gratuit.- Impôt sur les véhicules à moteur-droit du timbre
Acquis d'Apprentissage du Cours A la fin du cours l’étudiant pourra
-classifier les impôts dans le système fiscal turc par l’évaluation du développement historique,
-comparer les développements historiques des impôts
-classifier les impôts en termes de leurs sources économiques,
- évaluer la législation concernant l’impôt sur les revenus, définir le sujet de l’impôt sur le revenu, la matière imposable et le contribuable, -distinguer les éléments du revenu et déterminer la matière imposable pour chaque élément,
-acquérir connaissance des principes concernant la déclaration et paiement de l’impôt sur les revenus
- acquérir connaissance des principes concernant la détermination du sujet, contribuable, revenu imposable de l’impôt sur les sociétés
- acquérir connaissance des principes concernant la déclaration et paiement de l’impôt sur les sociétés.
- acquérir connaissance des principes concernant l’impôt sur les dépenses
- acquérir connaissance de la taxe sur la valeur ajoutée,
-identifier les éléments fondamentales de l’impôt sur la consommation spéciale.
-répondre aux questions concernant les autres impôts sur les dépenses.
- acquérir connaissance sur l’impôt sur les successions et mutations à titre gratuit.
Méthodes d'Enseignement
Ressources
Imprimer le contenu du cours
Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Toplam 0 0
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Toplam 0 0
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Charge totale de Travail 0
Charge totale de Travail / 25 0,00
Crédits ECTS 0
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