Droit fiscal II(HUK354)
Nom du Cours | Semestre du Cours | Cours Théoriques | Travaux Dirigés (TD) | Travaux Pratiques (TP) | Crédit du Cours | ECTS | |
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HUK354 | Droit fiscal II | 6 | 3 | 0 | 0 | 3 | 3 |
Cours Pré-Requis | |
Conditions d'Admission au Cours |
Langue du Cours | Turc |
Type de Cours | Obligatoire |
Niveau du Cours | Licence |
Enseignant(s) du Cours | Balca ÇELENER bcelener@gsu.edu.tr (Email) Hakan Üzeltürk huzelturk@gsu.edu.tr (Email) Gizem Nur ÖZKAYA gizemmozkaya@gmail.com (Email) |
Assistant(e)s du Cours | |
Objectif du Cours | L’objectif du cours est d’analyser le système fiscal turc. |
Contenus | Développement historique du système fiscal Turc, Impôt sur les revenus-le concept du revenue-contribuable, Imposition des gains commerciaux et agricoles, Imposition des salaires et des gains des professions libérales, Imposition des revenus du capital mobilier, Imposition des revenus du capital immobilier, Déclaration du revenu, Impôt sur les sociétés – sujet de l’impôt-exemptions, Détermination et déclaration du revenu imposable des sociétés, Taxe sur la valeur ajoutée, Taxe foncier-Les accises, l’impôt sur les successions et mutations à titre gratuit.- Impôt sur les véhicules à moteur-droit du timbre |
Acquis d'Apprentissage du Cours |
A la fin du cours l’étudiant pourra -classifier les impôts dans le système fiscal turc par l’évaluation du développement historique, -comparer les développements historiques des impôts -classifier les impôts en termes de leurs sources économiques, - évaluer la législation concernant l’impôt sur les revenus, définir le sujet de l’impôt sur le revenu, la matière imposable et le contribuable, -distinguer les éléments du revenu et déterminer la matière imposable pour chaque élément, -acquérir connaissance des principes concernant la déclaration et paiement de l’impôt sur les revenus - acquérir connaissance des principes concernant la détermination du sujet, contribuable, revenu imposable de l’impôt sur les sociétés - acquérir connaissance des principes concernant la déclaration et paiement de l’impôt sur les sociétés. - acquérir connaissance des principes concernant l’impôt sur les dépenses - acquérir connaissance de la taxe sur la valeur ajoutée, -identifier les éléments fondamentales de l’impôt sur la consommation spéciale. -répondre aux questions concernant les autres impôts sur les dépenses. - acquérir connaissance sur l’impôt sur les successions et mutations à titre gratuit. |
Méthodes d'Enseignement | |
Ressources |
Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine | Intitulés des Sujets |
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Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine | Intitulés des Sujets |
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Contribution à la Note Finale
Numéro | Frais de Scolarité | |
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Toplam | 0 | 0 |
Contrôle Continu
Numéro | Frais de Scolarité | |
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Toplam | 0 | 0 |
No | Objectifs Pédagogiques du Programme | Contribiton | ||||
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1 | 2 | 3 | 4 | 5 |
Activités | Nombre | Durée | Charge totale de Travail |
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Charge totale de Travail | 0 | ||
Charge totale de Travail / 25 | 0,00 | ||
Crédits ECTS | 0 |