le Programme de licence en droit

Droit de la sécurite sociale(HUK402)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK402 Droit de la sécurite sociale 8 3 0 0 3 3
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Sedef KOÇ skoc@gsu.edu.tr (e-mail)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L'objectif du cours est de présenter les notions essentielles du droit de la sécurité sociale et les bases des assurances sociales.
Contenus Dans le cadre du cours, on étudie les bases des assurances sociales réglées pour les travailleurs (assurance accidents du travail et maladies professionnelles, assurance maladie, assurance maternité, assurance chômage, assurance invalidité, assurance vieillesse, assurance décès) et les aides sociales pour les personnes qui ne travaillent pas. On analyse la jurisprudence dans ce domain.
Acquis d'Apprentissage du Cours Les étudiants auront la connaissance des notions essentielles du droit de la sécurité sociale et de la réglementation dans ce domaine. Ils vont développer leur esprit critique à travers l’analyse de la jurisprudence.
Méthodes d'Enseignement Cours théoriques, travaux dirigés, commentaires d'arrêt
Ressources GÜZEL Ali/OKUR Ali Rıza/CANİKLİOĞLU Nurşen, Sosyal Güvenlik Hukuku, İstanbul 2012
La constitution, Loi no. 5510, les traités internationaux
La jurisprudence
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Notion de la sécurité sociale
2 Evolution historique
3 La sécurité sociale dans le droit constitutionnel et le droit international
4 La réforme dans le systeme turc de la sécurité sociale
5 Les notions essentielles du code de la sécurité sociale no. 5510
6 Le financement de la sécurité sociale, les primes
7 Assurance accidents du travail
8 Assurance maladie, assurance maternité
9 Assurance santé
10 Assurance chômage
11 Assurance invalidité
12 Assurance vieillesse
13 Assurance vieillesse
14 Assurance décès
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 40
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 3 14 42
Préparation pour le cours 5 2 10
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 6 6
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 12 12
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 70
Charge totale de Travail / 25 2,80
Crédits ECTS 3
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