le Programme de licence en droit

Diroit fiscal II(HUK354)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK354 Diroit fiscal II 6 3 0 0 3 3
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Hakan Üzeltürk huzelturk@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours L’objectif du cours est d’analyser le système fiscal turc.
Contenus Développement historique du système fiscal Turc, Impôt sur les revenus-le concept du revenue-contribuable, Imposition des gains commerciaux et agricoles, Imposition des salaires et des gains des professions libérales, Imposition des revenus du capital mobilier, Imposition des revenus du capital immobilier, Déclaration du revenu, Impôt sur les sociétés – sujet de l’impôt-exemptions, Détermination et déclaration du revenu imposable des sociétés, Taxe sur la valeur ajoutée, Taxe foncier-Les accises, l’impôt sur les successions et mutations à titre gratuit.- Impôt sur les véhicules à moteur-droit du timbre
Acquis d'Apprentissage du Cours A la fin du cours l’étudiant pourra
-classifier les impôts dans le système fiscal turc par l’évaluation du développement historique,
-comparer les développements historiques des impôts
-classifier les impôts en termes de leurs sources économiques,
- évaluer la législation concernant l’impôt sur les revenus, définir le sujet de l’impôt sur le revenu, la matière imposable et le contribuable, -distinguer les éléments du revenu et déterminer la matière imposable pour chaque élément,
-acquérir connaissance des principes concernant la déclaration et paiement de l’impôt sur les revenus
- acquérir connaissance des principes concernant la détermination du sujet, contribuable, revenu imposable de l’impôt sur les sociétés
- acquérir connaissance des principes concernant la déclaration et paiement de l’impôt sur les sociétés.
- acquérir connaissance des principes concernant l’impôt sur les dépenses
- acquérir connaissance de la taxe sur la valeur ajoutée,
-identifier les éléments fondamentales de l’impôt sur la consommation spéciale.
-répondre aux questions concernant les autres impôts sur les dépenses.
- acquérir connaissance sur l’impôt sur les successions et mutations à titre gratuit.
Méthodes d'Enseignement
Ressources
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Développement historique du système fiscal Turc
2 Impôt sur le revenu-le concept du revenue-contribuable
3 Imposition des gains commerciaux et agricole
4 Imposition des salaires et des gains des professions libérales
5 Imposition des revenus du capital mobilier
6 Imposition des revenus du capital immobilier
7 Déclaration du revenu I
8 Déclaration du revenu II
9 Examen partielle
10 Impôt sur les sociétés – sujet de l’impôt-exemptions
11 Détermination et déclaration du revenu imposable des société
12 Taxe sur la valeur ajoutée
13 Taxe foncier-Les accises
14 l’impôt sur les successions et mutations à titre gratuit.- Impôt sur les véhicules à moteur-droit du timbre
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 50
Contribution de l'examen final à la note finale 1 50
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 50
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 50
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 3 42
Préparation pour le cours 14 4 56
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 0 0 0
Projet 1 5 5
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 5 5
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 108
Charge totale de Travail / 25 4,32
Crédits ECTS 4
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