le Programme de licence en droit

Droit commercial (ent.com,papıer-valeur)(HUK349)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK349 Droit commercial (ent.com,papıer-valeur) 5 5 0 0 5 5
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Obligatoire
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Tolga AYOĞLU tayoglu@gsu.edu.tr (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Ce cours vise à enseigner le concept et la méthodologie du droit commercial.
Contenus 1. Concept et éléments de l'entreprise commerciale
2. La notion du marchand, du gage, du transfert
3. Entreprise commerciale, fourniture commerciale, intérêt commercial
4. Registre du commerce, livres commerciaux
5. Concurrence déloyale
6. Agents commerciaux
7. Marque
8. Définition des papiers-valeurs
9. Les papiers-valeurs
10. Lettre de change
11. Lettre de change
12. Billets à ordre
13. Chèques
14. Chèques
Acquis d'Apprentissage du Cours Le droit des entreprises commerciales sera expliqué pour les sept premières semaines, et la loi sur les papiers-valeurs pour la deuxième période de sept semaines. En droit des entreprises commerciales; l'établissement, les fonctions, le commerce, les affaires commerciales, la concurrence déloyale et les problèmes de marque de l'entreprise commerciale seront traités.

En ce qui concerne le droit des papiers-valeurs, il sera garanti que l'étudiant a la formation du régime légal et internationalement uniforme des instruments négociables (lettres de change, obligations, chèques).
Méthodes d'Enseignement Conférences théoriques et exercices pratiques.
Ressources Reha Poroy/Hamdi Yasaman, Ticari İşletme Hukuku, İstanbul 2017.
Hüseyin Ülgen/Mehmet Helvacı/Abuzer Kendigelen/Arslan Kaya/Füsun Nomer Ertan, Ticari İşletme Hukuku, İstanbul 2015.
Fırat Öztan, Kıymetli Evrak Hukuku, İstanbul 2017.
Hüseyin Ülgen/Mehmet Helvacı/Abuzer Kendigelen/Arslan Kaya, Kıymetli Evrak Hukuku, İstanbul 2016.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Entreprise commerciale
2 Caractère commercial
3 Activité commerciale
4 Les agents commerciaux
5 Concurrence déloyale
6 Droit des marques
7 Droit des marques
8 Les papiers valeurs
9 La théorie générale
10 Lettre de change
11 Lettre de change
12 Lettre de change
13 Le chèque
14 Le chèque
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 50
Contribution de l'examen final à la note finale 1 50
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 50
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 50
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel.
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose.
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social.
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 5 70
Préparation pour le cours 14 4 56
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 4 4
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 4 4
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 134
Charge totale de Travail / 25 5,36
Crédits ECTS 5
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