le Programme de licence en droit

Le cas hypothétique d'arbitrage international(HİF402)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HİF402 Le cas hypothétique d'arbitrage international 8 2 0 0 2 1
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Anglais
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Tolga AYOĞLU tayoglu@gsu.edu.tr (Email) Rifat CANKAT rifatcankat@gmail.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Comprendre le fonctionnement pratique des mécanismes internationaux de règlement des différends
Contenus Le cours donnera un aperçu de la théorie et des pratiques les plus courantes en matière de règlement des différends internationaux. Un large éventail de processus de règlement des différends (y compris les litiges, l'arbitrage, la négociation et la médiation) seront examinés dans un contexte transfrontalier. La structure, les éléments et les contextes des différends et les méthodes de création de valeur dans les différends seront discutés. Les sujets choisis incluront: les processus de litige dans les juridictions de droit civil et de common law, l'extraterritorialité des lois, l'économie et l'efficacité des méthodes de règlement des différends, et les questions pratiques dans la gestion des litiges internationaux complexes. Afin d'améliorer la compréhension du public, des exemples concrets de litiges et d'arbitrages internationaux complexes seront étudiés.
Acquis d'Apprentissage du Cours - Apprendre les avantages et les inconvénients du litige international, de l'arbitrage, de la négociation et de la médiation
- Comment créer de la valeur dans la gestion des différends internationaux
- La structure, les éléments et le fonctionnement pratique du contentieux et de l'arbitrage
Méthodes d'Enseignement Conférences théoriques et présentations
Ressources Les documents seront distribués.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Théorie du règlement des différends internationaux
2 Pratiques de règlement des différends internationaux
3 Types de procédures de règlement des différends
4 Litige et arbitrage
5 Négociation et médiation
6 La structure, les éléments et les contextes des différends
7 Méthodes de création de valeur dans les différends
8 Procédures de contentieux en droit civil
9 Processus de contentieux dans les juridictions de droit commun
10 Étude de cas
11 Extraterritorialité des lois
12 Économie et efficacité des méthodes de règlement des différends
13 Problèmes pratiques dans la gestion des litiges internationaux complexes
14 Étude de cas
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 50
Contribution de l'examen final à la note finale 1 50
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 50
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 50
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Charge totale de Travail 28
Charge totale de Travail / 25 1,12
Crédits ECTS 1
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