Droit pénal international(HUK436)
Nom du Cours | Semestre du Cours | Cours Théoriques | Travaux Dirigés (TD) | Travaux Pratiques (TP) | Crédit du Cours | ECTS | |
---|---|---|---|---|---|---|---|
HUK436 | Droit pénal international | 8 | 2 | 0 | 0 | 2 | 1 |
Cours Pré-Requis | |
Conditions d'Admission au Cours |
Langue du Cours | Français |
Type de Cours | Électif |
Niveau du Cours | Licence |
Enseignant(s) du Cours | Emine Eylem AKSOY RETORNAZ eaksoy@gsu.edu.tr (Email) |
Assistant(e)s du Cours | |
Objectif du Cours | Ce cours vise à donner aux étudiants une connaissance approfondie des questions les plus cruciales du droit pénal international. Le cours examine le rôle des juridictions internationales et internationalisées et celui des juridictions pénales nationales dans la répression des crimes internationaux. |
Contenus |
branche du droit international public, 2. Les éléments juridiques de chacun des crimes (crimes de guerre, crimes contre l'humanité et génocide) 3. Les éléments juridiques de chacun des crimes (crimes de guerre, crimes contre l'humanité et génocide) 4. Les différentes formes de responsabilité pénale 5. la défense et les excuses 6. Les mécanismes d’application du droit international pénal 7 La question des immunités internationales pour les agents de l'État. 8. Les fondements légitimes des juridictions pénales, en vertu du droit international 9. Les fondements légitimes des juridictions pénales, en vertu du droit international, 11 Le rôle des juridictions internationales et internationalisées 10. Le rôle des juridictions internationales et internationalisées 12 Le rôle des des juridictions pénales nationales dans la répression des crimes internationaux. 13 La compétence universelle 14 La compétence universelle. |
Acquis d'Apprentissage du Cours | Permettre aux étudiants d'acquérir des connaissances juridiques concernant certains aspects internationaux du droit pénal et du droit de la procédure pénale. Développer l'esprit critique des étudiants en les aidant à comprendre les enjeux des nouvelles réglementations internationales en matière pénale. |
Méthodes d'Enseignement | Cours magistral |
Ressources |
1.The UN Genocide Convention: A Commentary (ed.) (2009) et The Statute of the International Criminal Court: A Commentary (co-éditrice avec A. Cassese et J. R.W D. Jones) (2001). 2 Eric David, Eléments de droit pénal international et européen (Bruxelles: Bruylant, 2009) |
Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine | Intitulés des Sujets |
---|---|
1 | La naissance et de l'évolution du droit international pénal, en tant que branche du droit international public |
2 | Les éléments juridiques de chacun des crimes (crimes de guerre, crimes contre l'humanité et génocide) |
3 | Les éléments juridiques de chacun des crimes (crimes de guerre, crimes contre l'humanité et génocide) |
4 | Les différentes formes de responsabilité pénale |
5 | La défense et les excuses |
6 | Les mécanismes d’application du droit international pénal |
7 | Examen partiel |
8 | La question des immunités internationales pour les agents de l'État |
9 | Les fondements légitimes des juridictions pénales, en vertu du droit international |
10 | Le rôle des juridictions internationales et internationalisées |
11 | Le rôle des juridictions internationales et internationalisée |
12 | Le rôle des des juridictions pénales nationales dans la répression |
13 | La compétence universelle |
14 | La compétence universelle |
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine | Intitulés des Sujets |
---|
Contribution à la Note Finale
Numéro | Frais de Scolarité | |
---|---|---|
Contribution du contrôle continu à la note finale | 1 | 40 |
Contribution de l'examen final à la note finale | 1 | 60 |
Toplam | 2 | 100 |
Contrôle Continu
Numéro | Frais de Scolarité | |
---|---|---|
Devoir | 0 | 0 |
Présentation | 0 | 0 |
Examen partiel (temps de préparation inclu) | 1 | 40 |
Projet | 0 | 0 |
Travail de laboratoire | 0 | 0 |
Autres travaux pratiques | 0 | 0 |
Quiz | 0 | 0 |
Devoir/projet de session | 0 | 0 |
Portefeuille | 0 | 0 |
Rapport | 0 | 0 |
Journal d'apprentissage | 0 | 0 |
Mémoire/projet de fin d'études | 0 | 0 |
Séminaire | 0 | 0 |
Autre | 0 | 0 |
Toplam | 1 | 40 |
No | Objectifs Pédagogiques du Programme | Contribiton | ||||
---|---|---|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | ||
1 | Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. | X | ||||
2 | Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). | X | ||||
3 | Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. | X | ||||
4 | Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. | X | ||||
5 | Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. | X | ||||
6 | Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. | X | ||||
7 | Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. | X | ||||
8 | Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. | X | ||||
9 | Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. | X | ||||
10 | Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. | X | ||||
11 | Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. | X | ||||
12 | Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. | X | ||||
13 | Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. | X | ||||
14 | Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. | X |
Activités | Nombre | Durée | Charge totale de Travail |
---|---|---|---|
Durée du cours | 1 | 2 | 2 |
Préparation pour le cours | 3 | 2 | 6 |
Examen partiel (temps de préparation inclu) | 3 | 6 | 18 |
Charge totale de Travail | 26 | ||
Charge totale de Travail / 25 | 1,04 | ||
Crédits ECTS | 1 |