le Programme de licence en droit

Droit de la concurrence(HUK446)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
HUK446 Droit de la concurrence 8 2 0 0 2 1
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Sıtkı Anlam ALTAY anlamaltay@gmail.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Le droit de la concurrence est une des disciplines les plus dynamiques du domain de droit de l'economie. Le droit de la concurrence constitue la limite moderne de l'autonomie de la volonte et de la liberte contractuelle. Une etude approfondie de cette discipline sert a mieux comprendre des relation economique et contractuels.
Contenus Les concepts de base; La notion d'entreprise; La notion de marche; La théorie des accords et ententes illicites; Les versions des accords et ententes illicites; Les accords verticaux; Les pratiques concertées; Les pratiques concertées II; L'abus de la position dominante; L'abus de la position dominante II; La notion de concentration; Les modes de concentration; Les critères de base; Les actions en dommage intérêt.
Acquis d'Apprentissage du Cours Les etudiants maitriseront les notions relatives au droit de la concurrence. D'autre part, le cours est destinee a permettre aux etudiants d'approfondir leur aptitude d'analyse de cas concrets.
Méthodes d'Enseignement Expression théorique et analyse d'échantillon.
Ressources Richard Wish, Competition Law, 5th edition, 2009, UK; Guven Pelin Rekabet Hukuku, Ankara 2008, Yılmaz Aslan, Rekabet Hukuku, 6. Bası, Ankara 2017.
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Les concepts de base
2 La notion d'entreprise
3 La notion de marche
4 La theorie des accords et ententes illicites
5 Les versions des accords et ententes illicites
6 Les accords verticaux
7 Les pratiques concertees
8 Les pratiques concertees II
9 L'abus de la position dominante
10 L'abus de la position dominante II
11 La notion de concentration
12 Les modes de concentration
13 Les criteres de base
14 Les actions en dommage interet
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 50
Contribution de l'examen final à la note finale 1 50
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 50
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 50
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
1 Avoir la connaissance des termes juridiques fondamentales, avoir la capacité de les definir, commenter et utiliser. X
2 Avoir la connaissance des disciplines de droit et de leur sens (les réglements juridiques de chaque domaine, la jurisprudence et les évaluations scientifiques). X
3 Avoir la connaissance de la notion générale de droit, des règles fondamentales juridiques et de la théorie de la méthodologie de droit. X
4 Avoir la capacité de determiner et d’identifier les problemes juridiques. X
5 Avoir la capacité d’utiliser les méthodes d’interprétation juridiques effectivement, ayant pour but de résoudre les problèmes juridiques determinés, la capacité de faire des analyses et des synthéses visant la résolution, de developper les stratégies nécessaires. X
6 Avoir la capacité de faire des recherches sur les sujets jurdiques et la faculté de developper des idées. X
7 Accepter la responsabilité personnelle ou collective pour résoudre les problèmes juridiques compliqués. X
8 Avoir la capacité d’évaluer les problèmes juridiques séparément au point de vue du droit actuel et du droit desiré, ayant un objectif critisant. X
9 Avoir la capacité d’utiliser sa connaissance du droit techniques dans les langues Turque ou Française, soit dans la langue Anglaise oralement ou en écrit, d’éxposer persuasivement son opinion et évalution personelle sur les problèmes juridiques déterminés. X
10 Avoir la capacité de suivre la litérature de droit au niveau national et international, de developper et d’actualiser sa connaissance du droit technique et de bénéficier des technologies des informatiques et de communications à cette fin. X
11 Avoir la capacité de faire des recherches en comparant des différents systèmes de droit. X
12 Avoir le respect au droit de l’homme, s’approprier les principes et la mentalité de droit universel. X
13 Avoir la honnêteté, la mentalité de justice et d’équité et les valeurs éthiques que son identité de juriste impose. X
14 Avoir la sensibilité contre les problemes sociaux ayant la conscience sociale; s’approprier le systeme d’État démocratique, laïque et social. X
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 2 28
Préparation pour le cours 0 0 0
Devoir 0 0 0
Présentation 0 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 4 4
Projet 0 0 0
Laboratoire 0 0 0
Autres travaux pratiques 0 0 0
Examen final (temps de préparation inclu) 1 4 4
Quiz 0 0 0
Devoir/projet de session 0 0 0
Portefeuille 0 0 0
Rapport 0 0 0
Journal d'apprentissage 0 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0 0
Séminaire 0 0 0
Autre 0 0 0
Charge totale de Travail 36
Charge totale de Travail / 25 1,44
Crédits ECTS 1
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