le Programme de licence en relations internationales

Droit des obligations(RI408)

Nom du Cours Semestre du Cours Cours Théoriques Travaux Dirigés (TD) Travaux Pratiques (TP) Crédit du Cours ECTS
RI408 Droit des obligations 8 3 3 0 3 5
Cours Pré-Requis
Conditions d'Admission au Cours
Langue du Cours Turc
Type de Cours Électif
Niveau du Cours Licence
Enseignant(s) du Cours Ayşe Tuba AKÇURA KARAMAN karaman.tuba@gmail.com (Email)
Assistant(e)s du Cours
Objectif du Cours Le but de ce cours est d’enseigner la théorie générale du droit des obligations
Contenus voir les intitulés des sujets
Acquis d'Apprentissage du Cours A la fin du cours l’étudiant pourra
- faire preuve de sa connaissance des principes généraux du droit des obligations;
- reconnaitre les sources et les concepts généraux du droit des obligations;
- appliquer les régles du droit des obligations pour résoudre les litiges de différentes catégories de droit des obligations.
Students who have successfully completed this course is capable of understanding Turkish law of obligations well as appliying necessary rules to determine the rules applicable for each legal issues of law of obligations.
Méthodes d'Enseignement Ex-cathedra
Ressources Kemal Oğuzman, Turgut Öz, Borçlar Hukuku Genel Hükümler, İstanbul 2020.
Fikret Eren, Borçlar Hukuku, Genel Hükümler, İstanbul 2019.
Pierre Tercier, Pascal Pichonnaz, Murat Develioğlu, Borçlar Hukuku Genel Hükümler, İstanbul, 2020.
Haluk Nomer, Borçlar Hukuku Genel Hükümler, İstanbul, 2020.
Pierre Engel, Traité des obligations en droit suisse, 2ème édition, 1997.
Türk Borçlar Kanunu, İsviçre Borçlar Kanunu, İçtihat
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Intitulés des Sujets Théoriques
Semaine Intitulés des Sujets
1 Notions générales
2 Conclusion du contrat
3 Validité du contrat
4 Vice du consentement
5 Invalidité du contrat
6 Representation
7 Exécution des obligations
8 Inexécution des obligations
9 İmpossibilité
10 Demeure du debiteur
11 L’exécution dans les contrats synallagmatiques, la demeure du créancier
12 Conséquence de l'inexécution
13 Extinction des obligation, prescription
14 Responsabilité délictuelle et enrichissement illégitime
Intitulés des Sujets Pratiques
Semaine Intitulés des Sujets
Contribution à la Note Finale
  Numéro Frais de Scolarité
Contribution du contrôle continu à la note finale 1 40
Contribution de l'examen final à la note finale 1 60
Toplam 2 100
Contrôle Continu
  Numéro Frais de Scolarité
Devoir 0 0
Présentation 0 0
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 40
Projet 0 0
Travail de laboratoire 0 0
Autres travaux pratiques 0 0
Quiz 0 0
Devoir/projet de session 0 0
Portefeuille 0 0
Rapport 0 0
Journal d'apprentissage 0 0
Mémoire/projet de fin d'études 0 0
Séminaire 0 0
Autre 0 0
Toplam 1 40
No Objectifs Pédagogiques du Programme Contribiton
1 2 3 4 5
Activités Nombre Durée Charge totale de Travail
Durée du cours 14 3 42
Préparation pour le cours 14 3 42
Examen partiel (temps de préparation inclu) 1 10 10
Examen final (temps de préparation inclu) 1 20 20
Charge totale de Travail 114
Charge totale de Travail / 25 4,56
Crédits ECTS 5
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